Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b98d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Cour : - de dire nuls et de nul effet l'assignation du 23 septembre 2005 et le congé du 7 juillet 2004, - très subsidiairement, - de constater que le bail a pour objet essentiel le pâturage d'un troupeau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300887
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Attendu que par convention en date du 1er janvier 1996, Mme X... a mis à disposition un troupeau de vaches pendant la vie théorique du troupeau, soit 51 animaux nés entre 1982 et 1994 ; que selon facture
Source officielleJCP
69b087e0cdc6046d4732306e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
NORD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandra VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [T] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clémence TROUFLEAU
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507997_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Troufléau, substituant Me Cardon, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de Me Ill, représentant le préfet
Source officielleciv1
60794b6a9ba5988459c43056
29 mai 1984
29 mai 1984
D'OPERATIONS DE PROPHYLAXIE DE LA TUBERCULOSE BOVINE EFFECTUEES SOIT PAR UN AIDE DE M X..., VETERINAIRE, SOIT PAR CE DERNIER LUI-MEME, LE CHEPTEL TRAITE A DU ETRE ABATTU ; QUE LE PROPRIETAIRE DU TROUPEAU
Source officielleciv3
607940e79ba5988459c3f8ab
9 décembre 1970
9 décembre 1970
TERRAINS DE GARRIGUES NE POUSSENT QUE DES CHENES-VERTS ET DES BUISSONS " ET ENONCENT QU'EN FAISANT PROCEDER A UNE COUPE DE BOIS TOUS LES VINGT ANS ENVIRON, PUIS EN AUTORISANT ANNUELLEMENT LE PACAGE D'UN TROUPEAU
Source officielleciv2
613720a8cd580146773ed0a0
28 janvier 1987
28 janvier 1987
X..., ayant tiré des coups de feu sur un troupeau de bovins, fut traduit devant la juridiction répressive pour avoir commis sans nécessité des actes de cruauté envers des animaux domestiques, fait prévu
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2302389_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2023, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 11 octobre 2022 par laquelle le directeur des ressources humaines de l'hôpital Trousseau
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2218959_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle soutient qu'elle s'est présentée le 27 juin 2022 avec son fils, âgé de 14 ans, à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière mais qu'ils ont été immédiatement dirigés vers l'hôpital Trousseau, sans avoir bénéficié
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107970_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B et par la réquisition d'objets de travail comme le portable professionnel et le trousseau de clé du requérant, ce qui a entravé le bon fonctionnement de la déchetterie, M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02107_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
D tendant à ce que l'expert établisse le rôle joué par la SAS E et l'EARL Sordoillet dans la contamination du troupeau de l'appelant sont formulées à l'appui de conclusions ne relevant manifestement pas
Source officielle3ème chambre
DTA_2103135_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
agricole d'une superficie de 2 112 m² doté d'une toiture couverte de panneaux photovoltaïques et un local technique attenant, en vue d'entreposer du fourrage et du matériel agricole et d'abriter le troupeau
Source officielleciv1
613724c9cd580146774185fc
26 septembre 2007
26 septembre 2007
préférentielle, l'exploitation qui était pourvue du matériel agricole nécessaire, comprenait divers bâtiments agricoles, que les terres étaient regroupées autour du corps de ferme, qu'il existait un troupeau
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007722829
27 juillet 1988
27 juillet 1988
Y... n'a pas fait mention, dans sa déclaration de biens, de la présence d'un troupeau de bovins et d'ovins sur les terres prises par lui en location, cette circonstance, nonobstant les dispositions précitées
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007837538
17 octobre 1994
17 octobre 1994
commune de Saint-Bonnet-du-Four, les requérants n'ont plus, du fait de la perte d'une partie de la parcelle d'apport ZB5, la possibilité de faire accéder depuis leurs lotissements d'exploitation, leur troupeau
Source officielleAvis
CADA:20142803
4 septembre 2014
4 septembre 2014
par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations de sûreté anti-malveillance pour les sites hospitaliers Rothschild, Saint-Antoine, Armand Trousseau
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c54730
5 avril 1965
5 avril 1965
APATRIDE, TITULAIRE D'UNE CARTE DE TRAVAIL DE SALARIE, AVAIT ETE ENGAGE PAR LES ETABLISSEMENTS SYTEX SUIVANT CONTRAT DU 30 OCTOBRE 1962 POUR VENDRE EN LES LAISSANT SUR PLACE DIFFERENTS ARTICLES (TROUSSEAUX
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f92a
24 octobre 1979
24 octobre 1979
PERE DANS L'EXPLOITATION DU DOMAINE FAMILIAL LES SAMEDIS ET DIMANCHES PENDANT LA PERIODE DES GROS TRAVAUX AGRICOLES; QU'AU COURS DE L'ANNEE 1973 IL A CONTRACTE LA BRUCELLOSE EN DONNANT DES SOINS AU TROUPEAU
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c501a0
28 octobre 1981
28 octobre 1981
MATERIALITE DES FAITS DONT IL APPARTENAIT A LA JURIDICTION PRUD'HOMALE D'APPRECIER LES CONSEQUENCES ; QUE LA COUR D'APPEL A RELEVE QUE LE FAIT D'AVOIR, EN ETAT D'EBRIETE, PRIS SANS AUTORISATION, UN TROUSSEAU
Source officielleciv3
607941199ba5988459c403de
10 janvier 1973
10 janvier 1973
PROPRIETE ONT ETE PLANTEES EN CEREALES DE 1941 A 1964, QU'UNE AUTRE ETAIT CULTIVEE EN JARDIN, ET QUE 2000 METRES CARRES PORTAIENT DES CULTURES MARAICHERES, LE RESTE DE LA PROPRIETE ETANT OCCUPE PAR DES TROUPEAUX
Source officiellePage 28 sur 84