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6 899 résultats pour « Spisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372188cd580146773f4901

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spie Batignolles, société anonyme dont le siège est ...

Source officielle

Page 28 sur 345

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CC

civ3

61372327cd5801467740619d

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, et agissant en qualité d'assureur dommages-ouvrages des sociétés Rémival et Esys Montenay et en qualité d'assureur responsabilité civile de la société Spie

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205415_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

droits de la société SPIE industrie et tertiaire, venant aux droits de la société SPIE Sud-Ouest, représentée par Me Chevallier, conclut : - au rejet des demandes du SIEGH à son encontre ; - à la

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6d2f9dd5aa1703e5a273

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

La société FM Spin a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cet arrêt.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2103270_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

, Setes et Clède au titre du désordre 1 et celle de la société Spie pour le désordre 2 ainsi que la condamnation in solidum des sociétés Spie, Clède et Setes au titre des honoraires d'assistant à maîtrise

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000036610474

Admin. suprême

16 février 2018

16 février 2018

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société SPIE Ouest-Centre est rejeté.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200222

Cassation

3 février 2011

3 février 2011

les articles L. 454-1 et D. 242-6-3 du code de la sécurité sociale, ce dernier dans sa rédaction applicable en l'espèce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jérome X..., salarié de la société Amec Spie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02130_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

En l'espèce, le président de la société SPIT SAS fait grief à M.

Source officielle
CC

civ3

613723aecd5801467740ce0a

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France, Chambre détachée de Cayenne (chambre civile et commerciale), au profit de la société SPIE

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e603c09105db6c0529

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

LE SPICE [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Fériale CHAÏA, avocat au barreau de MARTINIQUE Maître [C] [N] agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la SARL LE SPICE [Adresse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300917

Cassation

23 septembre 2008

23 septembre 2008

fouilles archéologiques elle s'était trouvée dans l'impossibilité de délivrer des ordres de service pour des travaux autres que simplement préparatoires, et, par un motif non critiqué, que la société Spie

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59e99

Cassation

13 juillet 2004

13 juillet 2004

suivant, la cour d'appel de Paris a notamment maintenu les sanctions prononcées par le Conseil à l'encontre des sociétés Bouygues, Campenon-Bernard, Fougerolle, Nord-France entreprise, Quille, Quillery et SPIE-Citra

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00442_20251212

Admin. Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2025, la société par actions simplifiée (SAS) unipersonnelle SPIE industrie, venant aux droits de la société SPIE industrie et tertiaire, représentée par

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67820922fa7a008e5409f2ce

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SPIE ICS, venant aux droits de la SAS SPIE INFOSERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034971125

Admin. suprême

19 juin 2017

19 juin 2017

Article 3 : L'Etat versera à la société Spie Batignolles la somme de 3500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01750

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

X... a été engagé par la société Lyonnaise d'entreprise en octobre 1973 ; que devenu directeur du développement commercial et du marketing, il s'est vu attribuer, à l'occasion du rachat du groupe SPIE

Source officielle
CA

Chambre sociale

60323b02bbe625714317cc68

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

Sur appel interjeté le 25 octobre 2012 par la Société SPIE Sud-Ouest, la Cour d'appel de Pau a, par arrêt en date du 18 décembre 2014 : * reçu l'appel formé le 25 octobre 2012 par la société SPIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd8962b

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

SCHOCHER, après le rachat de la société SCHOCHER par la société SPIE TRINDEL.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60375eed1825c93c2cf32224

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

[X] [M]), la société DS SMITH PLC a cédé la société SPICERS FRANCE, ainsi que d'autres sociétés de la «'division SPICERS'», au groupe espagnol UNIPAPEL, - en 2012, dans le cadre d'une fusion-absorption

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110261

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X... la Ferrari 360 Spider, a reconnu devant les policiers avoir reçu l'argent de la vente de la Ferrari 550 Maranello, ainsi qu'un virement de 450 000 Fr. en compensation du prix de la Ferrari 360 Spider

Source officielle