Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
APPELANT : Monsieur Siméon X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Carole FIDANZA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Madame Marie-Josèphe Benoît Y... ... ... 97200
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb18c
24 juillet 2025
24 juillet 2025
M-KASE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre 3-2
6780c0191c81fecf5743d94b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
5], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle2e Chambre
6162da7bdda066944ee0e921
4 octobre 2012
4 octobre 2012
, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SOCIETE FINANCIERE AZUR dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats postulants au barreau
Source officielleChambre 1-5
6364ba6ce405357f749ea636
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[W] [J] Représenté et assisté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représentée par Me Roselyne SIMON - THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON - THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent LE GLAUNEC, membre de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d5dab039e415d93386
1 avril 2025
1 avril 2025
de son directeur, en sa qualité de représentant légal représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra
Source officielleChambre 3-2
665aba6597d5920008107675
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/14495 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMGIJ Ordonnance n° 2024/M7 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [R] [W] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
61372523cd5801467741b485
21 novembre 1991
21 novembre 1991
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137256ecd5801467741dadb
30 octobre 1995
30 octobre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SIMON
Source officielle8e Chambre C
60356d323d199f942aff18df
28 avril 2016
28 avril 2016
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Michel LOPRESTI, avocat au barreau de GRASSE Société SIFAS Sarl prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse
Source officielleChambre 1-3
63c104f2bf9fd47c90a134fe
12 janvier 2023
12 janvier 2023
la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Sophie JONQUET de la SCP SJ2A, avocat au barreau de NICE INTERVENANT VOLONTAIRE SELARL GM prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887db
1 juin 2006
1 juin 2006
Simon X..., M. Armand X..., M. David X..., Mme A... et la SCI BORNORD ont interjeté appel de cette décision, le premier le 14 février 2006, les autres le 16 novembre 2004 .
Source officielleChambre 1-9
66878c8905d6f7f678d48d98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Velen SOOBEN de la SELARL PIOS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMÉE S.A.S.
Source officielle11e Chambre A
61609a4754c6ec55cf710108
7 octobre 2014
7 octobre 2014
représentée par Me Jean-Pascal SERVE, avocat au barreau de MARSEILLE constituée en lieu et place de Me Olivier ROQUES, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMEE SA GROUPE SOFEMO Pris en la personne
Source officielleChambre 1-2
6780be24780de3a214879eac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Françoise MARECHAL THIEULLENT, avocat au barreau de PARIS Monsieur [G] [V] es qualité d'ancien trésorier
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3d1
12 janvier 2010
12 janvier 2010
siège social 30 rue Pierre Bretonneau 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CODERCH-HERRE, avocat de la SCP SAGARD-CODERCH HERRE au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60339c962493a0514615dc2e
11 mai 2017
11 mai 2017
de DIJON substitué par Me Isabelle-Marie DELAVICTOIRE INTIMEE SAS SIMON N° SIRET : 442 741 429 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Gérard RADIX, avocat au barreau d'AUXERRE
Source officielle2e Chambre
6162dcfecadecb9ef7c7e05d
7 mars 2012
7 mars 2012
, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Antoine ROSSI-LEFEVRE, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
ST Césaire - 30932 NIMES CEDEX 9 représentés par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Nathalie CELESTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE S.A.R.L.
Source officiellePage 28 sur 755