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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. 9 REFERES
68659f3c72b7e1b6bf1e20b4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
la SELARL [B] [D] ALIREZAI, représentée par Maître [C] [O], 1 rue René Cassin 91000 EVRY, dont le siège social est sis 23 BOULEVARD DE L’EUROPE - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Annie SCHAF-CODOGNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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5 avril 2018
5 avril 2018
Michel ROUSSON (Délégué syndical ouvrier) INTIMEES CNIEG [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] non comparante, non représentée SA ERDF [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Annie SCHAF-CODOGNET
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118df0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 14 Novembre 2018 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [Y] [Adresse 8] [Localité 2] Me Vanessa COLLIN de la SCP VANESSA COLLIN & EMILIE SCHOOF
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef5f7
15 mars 1989
15 mars 1989
Raymonde, demeurant à Paris (16e), 12, villa Scheffer, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00795_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 mars 2023, la SCI Domaine de Thanvillé, représentée par Me Schaeffer, fait appel de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCh. 9 REFERES
67eda6a2da9e15c5132039d8
1 avril 2025
1 avril 2025
VANDOEUVRE LES NANCY, elle-même représentée par son gérant pour ce domicilié audit siège, dont le siège social est sis Square de Liège n° 1 à 10 - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentée par Me Annie SCHAF-CODOGNET
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0bc413a8b69b32bf1b8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de PARIS, toque : L0046 Assistée de Me Marion PIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : R070 INTIMES Monsieur [V] [H] [Adresse 4] [Localité 14] Assisté et représenté par Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603504a827f65c31c9856ee5
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Nathalie FEERTCHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : A 201 INTIMES Monsieur [F] [Y] Né le [Date naissance 2] 1938 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404063_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A B, représenté par Me Mainier-Schall, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2024 par lequel le
Source officielle1ère Chambre
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Septembre 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente
Source officielleChambre 3-2
63ca41ec9066fd7c90fc2255
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, Président, et Madame Agnès VADROT, conseiller, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Michèle LIS-SCHAAL, Président de chambre Madame Muriel
Source officielleChambre 3-2
63ca41ee9066fd7c90fc225f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, Président Rapporteur, et Madame Agnès VADROT, conseiller, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Michèle LIS-SCHAAL, Président de chambre
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b72c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL
Source officielle1ère Chambre
63d0d63281a7b805de12b732
24 janvier 2023
24 janvier 2023
805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame DUCHAC, Présidente Madame ROSA-SCHALL
Source officielleETRANGERS
650bdfbbbeee0f8318b977cc
28 août 2023
28 août 2023
rétention de : X se disant [C] [X] né le 03 Mai 1997 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 24/08/2023 à 15 h 56 par courriel, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL
Source officielle1ère Chambre
6538b4247ffc2c8318ee0183
24 octobre 2023
24 octobre 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 Septembre 2023, devant : Madame ROSA-SCHALL, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame DEBON, faisant fonction de
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2510069_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. D..., ressortissant congolais né le 2 août 1972, est entré en France en 2016 selon ses déclarations.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2516327_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant sénégalais né le 13 avril 1981 est entré en France en 2021 selon ses déclarations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033c6ab59e2597922d7fbac
31 mars 2017
31 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Madame Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
6033eb9023ee739c73ee0ab4
7 mars 2017
7 mars 2017
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 janvier 2017, devant : Madame ROSA SCHALL, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente
Source officiellePage 28 sur 137
SCHAFFER, Marc, Henri, Maurice, Marie
15/03/2026
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FERRANTE, Cindy, SCHAFFER
19/11/2025
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Schaffer, Claire
13/04/2025
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SCHAFFER, Fabrice
11/02/2025
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SCHAFFER, Marc, Henri, Maurice, Marie
16/01/2025
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