Néanmoins, il résulte des échanges de courriels entre les parties que le bailleur a, peu de temps après l’entrée dans les lieux des locataires, mandaté une entreprise de ramonage pour nettoyer la tuyauterie

Les parties ont enfin précisé que le ramonage est fait et l'entretien du chauffe-eau effectué et ont indiqué la nécessité de réaliser ces opérations 1 à 2 fois par an et d'en justifier auprès du bailleur

[C], la société Maaf Assurances, la société Axa Assurances et l'EURL Bague Joanny ayant effectué un ramonage au mois de septembre 2015.

Il ressort d’une fiche d’intervention établie par la société de ramonage missionnée par la SA Habitat du Nord le 17 janvier 2025 que les entrées d’air ont été débouchées dans la chambre et le salon.

fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités. 3.Travaux de ramonage

à savoir : - les travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités ; - les travaux de ramonage

dépannage d’équipements dans des résidences d’habitations portant sur différents équipements type équipements de chauffage, production d’eau chaude (gaz, électriques), installations de ventilation, ramonage

Les parties s'opposent uniquement sur les frais de réparation de la motorisation du portail électrique, les frais de réparation de la baie vitrée à hauteur de 154 euros et de ramonage pour 62 euros mis

d'exposition au bruit des aérodromes, > est équipé d'un dispositif de détection de fumée, > est raccordé au réseau d'assainissement collectif, > est équipé d'un poêle à granulés et que le dernier ramonage

rideaux relevant du code 93-0A En conséquence son exclus du champ d'application les établissements ou entreprises ayant pour activité : - la désinfection, la désinsectisation et la dératisation - le ramonage

signification du présent arrêt et sous astreinte de 30 euros par jour de retard, - débouté les époux [V] de leurs demandes relatives au nettoyage de la cour du lot n°1, au certificat d'entretien et de ramonage

notamment démoli le fond de cheminée et le faux cintre, écorché le mur au fond, percé le plancher avec dépose de cloison à l'étage, posé un coffre en BA 13 pour entourer la gaine et posé une trappe de ramonage

le 18 août 2009, que celle-ci lui signale régulièrement ses allers et venues, lui laisse les adresses et numéros de téléphone pour la joindre, lui donne des consignes comme par exemple la venue du ramoneur

Emploi 1 1 120 Employé de piste de station- service / non- encaisseur, personnel de nettoiement. 2 125 Employé de piste de station- service / encaisseur, ramoneur, aide- monteur. 3 130 Employé

judiciaire du bail; Considérant, enfin, que les éléments du dossier ne permettent pas non plus d'établir que les époux [L] n'aient pas communiqué à la bailleresse les attestations d'assurance et de ramonage

Cette société, dont l'activité était la réalisation de travaux de charpente, de couverture d'isolation, de ramonage, venait d'être créée quand elle a engagé monsieur X..., puis elle a cessé son activité

Le litige concernait une demande d’obtention d’un permis de ramonage. Prischl   : La période prise en considération par la Cour a commencé en 1995 et s’est terminée en 2003 (près de huit ans).

commandement demandait également à la locataire de justifier d'une assurance locative, de remettre en état les lieux en retirant le poêle à bois installé sans autorisation du propriétaire et de justifier du ramonage