Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
616301444c6681071edf66da
28 février 2012
28 février 2012
Août 2006) était victime en 2003 d'un premier accident du travail avec écrasement du poignet droit ; qu'il reprenait son travail suite à une visite de reprise du 02 Février 2006 au terme de laquelle le
Source officielle4ème chambre
DTA_2006368_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
consolidation de son affection à l'épaule gauche ; 2°) d'annuler la décision en date du 19 février 2020 par laquelle le maire de G a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de ses affections au poignet
Source officielleciv3
607943749ba5988459c426bd
14 décembre 1977
14 décembre 1977
L'UNION DES MUTUELLES DES TRAVAILLEURS DE LA REGION RHONE-ALPES A FAIT CONSTRUIRE UNE CLINIQUE PAR LES ARCHITECTES SMAIL ET BORNAREL, ET UNE EQUIPE DE MAITRES D'OEUVRE, ET QUE LA SOCIETE ROLANDO ET POISSON
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500473_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
E... a obtenu en 2015 une autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime pour exploiter deux parcs à poissons pendant 5 ans mais que, en 2020, seule une autorisation pour un parc à poissons
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2500490_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
que pour un parc à poissons de son choix.
Source officielleServ. contentieux social
6696b4549a603a69290fc47d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il précise qu’aucun médecin conseil ne l’a examiné concernant les lésions affectant son poignet droit. Au soutien de sa demande indemnitaire, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92efe
18 février 2016
18 février 2016
gauche " Objet dont le contact a blessé la victime : " un cutter " Nature et siège des lésions : " scarifications légères mais nombreuses, poignet gauche " Horaire de travail de la victime : de 10h15
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea42bbfd75b73b3e3f7b9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Monsieur [T] a subi une intervention chirurgicale le 12 juin 2023 (une arthrodèse du poignet droit).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6866e500d33109fd079b57b4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le certificat médical initial a été établi le 13 mai 2019 par le centre hospitalier [5] de [Localité 4] qui fait état d'un " trauma poignet gauche : attelle platrée pour doute fracture ; trauma faciale
Source officielleSécurité sociale
5fde456b5d247423d962cb46
3 juillet 2018
3 juillet 2018
La problématique du poignet n'est pas imputable à l'accident, le problème du genou n'est pas imputable à l'accident».
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2122667_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Par la présente requête, la société Meglio Poissonnière demande au tribunal d'annuler la décision du 30 août 2021.
Source officielle5e chambre Pole social
69735fc7cdc6046d4769556d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6700d6f5836fac7141b7ea34
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Suite à un retour de la machine, il ressent une vive douleur au poignet. » Il relève que la douleur du poignet droit a été connue le jour-même et que le certificat médical initial du 29 avril 2010 indique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00604
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[E] et [K] [T], de la société Le Poisson d'argent et de M.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc42
11 mars 1964
11 mars 1964
UNE EAU PUBLIQUE QUELCONQUE, IL EST VERS L'AMONT ALIMENTE PAR DES SOURCES DONT LES RIGOLES D'AMENEE CONSTITUERAIENT AVEC L'ETANG UNE - EAU CLOSE -, L'EXISTENCE DE ROSEAUX N'INTERDISANT PAS L'ACCES DU POISSON
Source officiellecomm
6137236ccd58014677409961
3 mai 2000
3 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Poisson, société à responsabilité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
695ed521cdc6046d478d0ec0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
On rappelle que d'après les données de l'examen clinique du poignet consignées dans le tableau ci-dessous on retient de l'examen du poignet gauche (côté dominant, M.
Source officielleChambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le certificat médical initial du même jour mentionne : ' Fracture poignet gauche + contusions multiples du dos + dent cassée supérieure gauche + contusions jambe droite'.
Source officiellePôle social
670eaefd1c3411ff34528749
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Nature de l'accident : douleurs poignet droit - Objet dont le contact a blessé la victime : carton (avec étaux à l'intérieur) - Siège des lésions : poignet droit ".
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02522
2 novembre 2017
2 novembre 2017
avec la mission de les faire disparaître ; les poignées du scooter contenaient des résidus de tir ; que l'empreinte génétique de l'accusé a été retrouvée sur la crosse de cette arme et sur les deux poignets
Source officiellePage 28 sur 689
FRANCOIS POISSONNET
05/06/2026
Voir →
POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
24/05/2026
Voir →
POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
16/01/2026
Voir →
POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
07/01/2026
Voir →
POISSONNET LAURENT
11/11/2025
Voir →