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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
659851a3b972daea122dd04b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de pièces de Maître [E] [S], Lui enjoignons de déposer ses conclusions signifiées ou de communiquer ses pièces, pour l’audience du : Jeudi 22 Février 2024 A défaut clôture et fixation de plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd21
17 avril 2007
17 avril 2007
Pierre BOUYSSIC, Président, publiquement, le 17 avril 2007, par mise à disposition au greffe de la Cour.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b319
13 mai 1992
13 mai 1992
Jean-Pierre, X...
Source officiellecr
édure suiviec/Corinne Y
61372637cd58014677423d95
25 mai 2004
25 mai 2004
pris de la violation des articles 472, 516, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré la constitution de partie civile abusive et a condamné la société Mon Logis et Pierre
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Jacqueline H
613720b8cd580146773edd0f
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Pierre, de la SCP JM Defrénois et Marc Levis, avocat de M. Z..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b2
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Simone X... née Y....
Source officielleOrdonnance sur requête
67ad8f9ed8956911a3ff616c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, représentant Mme [T] [N], et les pièces annexées, S'agissant de l'appel d'une ordonannce de référé, l'affaire a été fixée dès le 27 juin 2024 par le président
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2605885_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A... demande l’annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302329_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Une pièce a été transmise par la rectrice de l'académie de Bordeaux le 17 mai 2023 et n'a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a0b972daea122dccc9
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de pièces de Maître Karine MENIL, Lui enjoignons de déposer ses conclusions signifiées ou de communiquer ses pièces, pour l’audience du : Jeudi 22 Février 2024 A défaut clôture et fixation plaidoiries
Source officielleChambre 1/Section 2
659851a1b972daea122dcdbf
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de pièces de Maître [P] [D], Lui enjoignons de déposer ses conclusions signifiées ou de communiquer ses pièces, pour l’audience du : Jeudi 22 Février 2024 A défaut clôture et fixation plaidoiries
Source officiellecr
S, en date du 17 octobre 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie-Luce Y
61372675cd58014677425b9e
19 mai 2004
19 mai 2004
également qu'une enquête interne a été menée par l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et qu'un rapport a été établi" ; enfin, de l'audition sur commission rogatoire de Simone
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007836299
15 novembre 1993
15 novembre 1993
Simon Frères, soutient que les fonctions qu'elle occupait ont été reprises par un salarié embauché peu après son licenciement le 30 octobre 1985, il ressort des pièces du dossier que ce salarié, ingénieur
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506666_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Bouju, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206845_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Simon a été entendu au cours de l’audience publique du 3 décembre 2025. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031de71e4d3dab23909a07c
14 juin 2018
14 juin 2018
Z... et Mme Simone Z... née A... et la société Cofidis, -condamné la société COFIDIS à rembourser à M. Y...
Source officielleSection des Référés
670975ea06866c0645d3bc93
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INSPIRATION 30 - 20 RUE SIMONE VEIL - 94320 THIAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510774_20250814
14 août 2025
14 août 2025
de l'Institut Simone Veil - IFSI-IFAS de Provins la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303466_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb1
22 septembre 2008
22 septembre 2008
, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2008, Madame SIMOND a été entendue en son rapport.
Source officiellePage 28 sur 838
SIMOND, Jean, Pierre
04/11/2015
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caprice, bibault, wadyka, SIMONDI, BORDEL, béatrice, dominique, Lucette, Jean-Pierre
10/02/2013
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COMMUNE DE ROYERE DE VASSIVIERE, SIMONDON, Pierre, Olivier
19/08/2012
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