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1 846 résultats pour « Patrick SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

61631227615c943a65e043bf

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

APPELANTS Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 2] 1930 à [Localité 4] (MAROC) (99), demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

Page 28 sur 93

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Annonces BODACC344 résultats

Journal officiel
Radiations

EL BAZ DIT NOUCHY, Simon, Patrick, Jean

SIREN 951485135Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/06/2026

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Créations

SIMON, Patrick, Michel

SIREN 306628983Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

11/06/2026

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Créations

Benichou, Patrick, Simon

SIREN 104828785Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/05/2026

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Procédures collectives

PATRICK SIMON COORDINATION

SIREN 448269472Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Octobre 2024, désignant liquidateur SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

09/05/2026

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Créations

SIMON, Patrick, Joseph, Emile

SIREN 900565292Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

05/04/2026

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CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab16

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2008.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162f3c424fee0dd3d0060ed

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

SA MONT BLANC HELICOPTERES, venant aux droits de la SA HELICOM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, dont le siège est [Adresse 3] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee699

Cassation

9 juin 1988

9 juin 1988

Patrick, domicilié Société Nouvelle Chapelle Darblay, BP. 36, à Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime), 2°) Monsieur STEPHAN A..., domicilié Société Nouvelle Chapelle Darblay, BP. 36, à Saint-Etienne-du-Rouvray

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89838

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Renée Simone Z... épouse X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ee08cdc6046d479d4cd7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

EXPRESS SAS [Adresse 4] LABOURSE DÉFENDEUR - représenté(e) par Cbt LEUPE VERHOEVEN DHORNE Avocats (Me Audrey VERHOEVEN le 20/12/2024) - [Adresse 5] (Me Patrick EVRARD) - [Adresse 6] Copie exécutoire

Source officielle
CC

comm

61372362cd58014677409176

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Patrick X..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Corda, domicilié 3, 5, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1995 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8551c

Appel

22 février 2001

22 février 2001

ARRET DU 22 FÉVRIER 2001 APPELANTE Madame Patricia Y... née X... 8 place de l'Hotel de Ville 02150 SISSONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/000928 du 19/04/2000 accordée par le

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63d3796dd1bc2605de4b45da

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ANTHELMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Patrick GAYETTI Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69cf7034cdc6046d47f523fa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

DBVB-V-B7J-BOI6A Ordonnance n° 2026/M SCI AIX FENOUILLERES PROVENCE Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social sis représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

1re Chambre A

61639211c171f9a1fe14c67d

Appel

22 février 2011

22 février 2011

APSARA CONTACTS Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP MAYNARD - SIMONI réf Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d78

Appel

14 juin 2021

14 juin 2021

CHETIVAUX de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d'Avocats, avocat plaidant, au barreau de PARIS, vestiaire : C0675 Société SMABTP ès qualité d'assureur de la Sté DICI Ayant son siège [Adresse 10] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre 2-4

64379d309477fe04f5cc625c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

APPELANTE Madame [L] [N] épouse [Y] née le 24 Juin 1961 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

1re Chambre A

616246d1af0a1de0eb1b661a

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

APPELANTE Madame [K] [E] [B] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 1] (06000), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67134bce208351cec658643f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/11917 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5P2 Ordonnance n° 2024/MEE/159 Monsieur [O] [B] [K] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110071

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

D... établi le 3 avril 2008 par Maître Patrick C..., notaire à [...] contenant un descriptif du patrimoine à partager, -qu'en se référant expressément à ce projet de partage sur lequel ils ne formulent

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd5b0

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Lapraye et Patrick AU..., 64 / de Mme Marie-Louise AL..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), 65 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1815

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SCLUOS* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe74

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Patricia demeurant Gogue Beaumont en Veron (Indre et Loire), 2°/- Madame F... Nathalie demeurant Les Rouères, ... à Avoine (Indre et Loire), 3°/- Madame F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8eda6

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

35 rue Jean-Pierre Bonnaud 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Christian Marc DA SILVA, avocat au barreau de LYON INTERVENANT : Maître Patrick

Source officielle