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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00679
16 mars 2011
16 mars 2011
D..., Georges F..., Daniel E..., Jérôme G... et Patrick H... pour la période ayant couru du 1er janvier 2007à la date du présent arrêt ; que les salariés toujours en fonction dans l'entreprise doivent
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e
13 avril 2011
13 avril 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Madame Patricia Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9320c
2 mai 2016
2 mai 2016
Patrick Stéphane X... C/ Melle Aurélie Y... SLC/ E.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db0a6ccdc6046d47f116bd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Rôle 2025 010971 Jugement du 6 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur Patrick EVRARD
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1b3
10 octobre 1988
10 octobre 1988
Palais de Justice, à PARIS, le dix octobre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleChambre mixte
69d3d66ccdc6046d474e59e8
9 avril 2025
9 avril 2025
Patrick Coupeaud, président, M. Frédéric Turbat, juge, Mme Catherine Giudicelli, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Patrick Coupeaud, président, M.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d782e1cdc6046d47a1d90b
8 avril 2026
8 avril 2026
HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Philippe MAILLARD, Monsieur Bernard DELBE Qui en ont délibéré.
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69d78392cdc6046d47a1ea1e
8 avril 2026
8 avril 2026
HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Philippe MAILLARD, Monsieur Bernard DELBE Qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfdb
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Y... ... 76440 LE FOSSE Me Philippe Z..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de Monsieur Patrick Y... 46, rampe Beauvoisine 76006 ROUEN CEDEX
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026768153
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Philippe C et Mme Patricia C ; Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2012 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. Alexandre C, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100961
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Patrick Y..., légataire universel de Jean-Louis X..., (les consorts X...) ont fait valoir que Philippe X... a bénéficié d'une donation de sa mère de la somme de 500 000 francs (76 224,51 euros) dont ils
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e37f
28 juin 2011
28 juin 2011
Alexandre OYON 72030 LE MANS CEDEX 9 non comparant Monsieur Philippe Z... ...
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Philippe CM, à M. Marius CN, à M. Roland CO, à M. Antonio ND, à M. Pierre CQ, à M. Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fd
30 mai 2012
30 mai 2012
Philippe X...
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637cf
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637d5
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637d7
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637d9
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da1bfd83326c70637dd
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3e chambre sociale
6868b38075a2d196dbc191d1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePage 28 sur 251
VERSCHELDE, Philippe, Patrick, Lucien, John, Alexandre, VERSCHELDE
17/07/2026
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BOULAY, Alexandre Jean-Philippe Patrick
14/07/2026
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GUILLAUMIN, Patrick, Philippe
14/07/2026
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Hamousin, Jean-Philippe Patrick
28/06/2026
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Duval, Théo, Patrick, Philippe
25/06/2026
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