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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2209219_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Elle se prévaut ainsi de plusieurs projets de recherche portant notamment sur des bancs de mesures, une lampe innovante, un purificateur d'air, et plusieurs machines ou processus destinés à la désinfection
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-11101
5 juillet 2016
5 juillet 2016
to release pending trial – the Court’s case-law provided that the persistence of a reasonable suspicion is a condition sine qua non for the validity of the continued detention, but, after a “certain lapse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101175
24 octobre 2012
24 octobre 2012
X... eut été entendu à 10 heures 04, doit s'analyser comme un laps de temps durant lequel il a été retenu sans titre ; Qu'en statuant ainsi, alors que les textes susvisés n'exigent pas que, dès lors
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
6984116bcdc6046d47f586ad
6 janvier 2026
6 janvier 2026
-la facturation de six lampes simples pour allumage supplémentaires : l’expert observe que quatre lampes sont prévues au devis, et que les plans fournis par M.
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee12f
26 mai 1988
26 mai 1988
l'espèce, la mention imprimée avait pour objet de fixer la durée du bail tandis que la mention imprimée et manuscrite avait pour objet de déterminer le prix de la location, ses modalités de paiement et le laps
Source officielleChambre sociale
642fb61fcece1704f574759e
6 avril 2023
6 avril 2023
Ils se reportent à la note de la société du 17 décembre 2012 prévoyant la création d'une filiale pour l'activité verrerie et une autre pour l'activité lampe et fonctions supports.
Source officielle1ère Chambre
6163de21e9a173d6d859cd73
25 janvier 2010
25 janvier 2010
d'avoir ainsi commis une erreur d'appréciation manifeste alors qu'il était souligné par l'expert que le bailleur n'avait donné aucune consigne lors de la mise en location sur la durée d'utlisation des lampes
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e163
11 janvier 1968
11 janvier 1968
LA NUIT ETAIT TOMBEE; QUE LE BAS-COTE, DANS LA DIRECTION QU'IL SUIVAIT, ETANT DEPOURVU DE TROTTOIR ET IMPRATICABLE, L'ENFANT SE TENAIT SUR L'EXTREME BORD DE LA ROUTE EN S'ECLAIRANT A L'AIDE D'UNE LAMPE
Source officiellecomm
6079d6739ba5988459c5b30d
6 octobre 1970
6 octobre 1970
LIVRE ; QUE CE MATERIEL LEUR A ETE REMIS, PAR LES CONCLUANTS, DANS L'ETAT OU IL SE TROUVAIT SUR LA PHOTOGRAPHIE LE DECRIVANT, AVEC TOUS LES ACCESSOIRES QUI ETAIENT PREVUS, NOTAMMENT CAISSES DE LAMPES
Source officielle6ème chambre 1ère section
6a2071eecdc6046d47fd60ba
18 mai 2026
18 mai 2026
CABINET BALON - #D0263 représentée par Maître Alain FRECHE de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES - #R0211 représentée par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON - #D0263 représentée par Maître Julien LAMPE
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b983ea43407b9fbc362
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[K] [E] né le 20 Mai 1992 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Thierry LAMPE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600170_20260205
5 février 2026
5 février 2026
de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 3 octobre 2025 par laquelle le maire de Sancerre s’est opposé à sa déclaration préalable en vue de l’installation au lieu-dit La Lampe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10266
16 mars 2016
16 mars 2016
[I] avait consisté à examiner les postes disponibles au sein des sociétés Aménagement Vôtre, ASB Lampes, Développement et Projets et Axe Aménagement et qu'il était apparu qu'aucun poste n'était compatible
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000008005154
26 mai 1999
26 mai 1999
par laquelle la Bibliothèque nationale de France a engagé une nouvelle procédure pour la passation d'un ou plusieurs marchés portant sur la réalisation et l'installation des mobiliers de création et lampes
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2211659_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La société Shamrock Niki Club, qui exploite l'établissement " Niki Club ", bar précédemment connu sous le nom de " A ", situé au 10, rue de Lappe dans le 11ème arrondissement de Paris, a été autorisée
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206700_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
demeure sans éclairage public depuis le 10 octobre 2022 en application de l’article 2 de l’arrêté municipal du 30 septembre 2022 sur les conditions d’éclairement nocturne, qui prévoit l’extinction d’une lampe
Source officiellePrésident Rollet-Perraud
DTA_2006394_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Il soutient que les informations données par l'examinateur à propos du changement de voie à effectuer n'étaient ni claires, ni explicites et données dans un laps de temps court.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
6a10f3eecdc6046d47a126a2
19 mai 2026
19 mai 2026
son avis en conséquence sur le point de savoir si le véhicule est réparable, * Donnez son avis sur le point de savoir si les prestations en particulier de démontage effectuées par la SARL [K] dans le laps
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200435
29 mars 2018
29 mars 2018
H... s'est, dans un laps de temps relativement important, estimé par les parties à une dizaine de minutes, arrêté sur la bande d'arrêt d'urgence pour porter secours à MM.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-186356
28 août 2018
28 août 2018
He was sentenced to six years of imprisonment and also an accessory measure of probation ( libertad vigilada ) was imposed for a time lapse of five years.
Source officiellePage 28 sur 471