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46 980 résultats pour « Isabel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c471

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Par conclusions notifiées le 30 septembre 2005, la BANQUE POPULAIRE DES ALPES demande à la Cour de : - débouter Madame Isabel Z... née Y... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Madame Isabel Z.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e693

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

autonomie d'Isabelle justifient son augmentation de rémunération ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8886c

Appel

12 juin 2006

12 juin 2006

Elle conteste les attestations produites par Isabelle X..., émanant de membres de sa famille ou de ses amis.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd9ad98fa216ea22d9fe848

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[I], exerçant sous le nom commercial Issafen Transports, a conclu un contrat de sous-traitance de transport avec la société Taxicolis le 11 décembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1e

Appel

19 mars 2004

19 mars 2004

rejet des demandes de Mme Isabelle Y... ; Qu'en outre, il demande la condamnation de Mme Isabelle Y... à lui payer une indemnité de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91608

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Isabelle X... soutient au contaire que le congé litigieux lui a été accordé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8981d

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ba

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

HOTEL CENTRE VILLE Sa NATION CREDIT BAIL Sa BNP PARIBAS SNC START UP COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 17 Janvier 2008 APPELANTES : Madame Isabelle X... épouse Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b5d8ceca1cd7019266

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

PLANETE ENR Représentant : Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d6a

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

SOCIALE ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2005 APPELANTE : SA EDITIONS DE SAXE 20 rue Croix Barret 69358 LYON CEDEX 07 représentée par Maître Georges PARASTATIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mademoiselle Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661979b91b7735881a7c06bb

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

23] représenté par Maître Patrick LEDOUBLE de la SELARL LEDOUBLE AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Florence MAS de la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle

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CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e5

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Le 1ER août 2006, madame Monique X... s'est retirée de l'earl et a été remplacée comme associée par madame Isabelle X..., sa belle-fille.

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe3

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Par jugement en date du 13 mars 2006, le Conseil de Prud' hommes de LENS a : Dit que le licenciement d' Isabelle Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse, Fixé la créance d' Isabelle Z... dans

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CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86714

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Le 4 août1999, Isabelle Y... a demandé des précisions sur ses fonctions.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b908

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

En conséquence, ils sollicitent que Mademoiselle Isabelle X... soit déboutée du chef de ses demandes. SUR QUOI, LA COUR Sur l'incident élevé devant la Cour par Isabelle X...

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CA

Chambre civile 1-1

67908993a212a19f662df606

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE L'EUROPE C / Isabelle X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00478

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

PARIS BACHES en date du 6 avril 2006 accusant réception au conseil de Isabel Y... épouse X... de la convocation en conciliation et indiquant que les arrêts de travail de Isabel Y... épouse X... étaient

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9c

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Isabelle, valérie CLAUVE-GAYRAUD épouse GALLIOT représentée par la SCP RIVES-PODESTA Nathalie A... épouse B...

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CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de90

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

ARRÊT DU 12/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06036 Jugement (No 06/ 00861) rendu le 25 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle