CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 734 résultats pour « Hoffmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2210563_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Hoffmann, président, ­ M. Doyelle, premier conseiller, ­ M. Puechbroussou, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. Le rapporteur,Le président,G.

Source officielle

Page 28 sur 137

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86459

Appel

18 novembre 2002

18 novembre 2002

représentant légal en exercice 12 Place Vendôme 75001 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Serge HOFFMAN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03167_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Hoffmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune du Cannet-des-Maures la somme de 2

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002276_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

A B, représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner la métropole Toulon Provence Méditerranée à lui verser la somme de 30 000 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002496_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2020, Mme C, représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2020-0628 du 21 juillet 2020 par laquelle

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000967_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Par des mémoires enregistrés les 13 août 2020, 7 décembre 2020 et 2 février 2021, Mme I et Mme E, représentées par Me Hoffmann, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102066_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 27 juillet et 20 décembre 2021, Mme A E, représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104961_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B A, représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 mars 2021 par laquelle la métropole Aix-Marseille-Provence a refusé de modifier sa rémunération conformément aux

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300581_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2023, Mme C B, représentée par Me Hoffman, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 24 janvier 2023 par laquelle

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300188_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

C..., représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 décembre 2022 par lequel le maire de la commune de Carqueiranne s’est opposé à sa déclaration préalable de travaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00148

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Charentes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [A] et d'autres salariés de la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime ont saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00592

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

[B] et six autres salariés de la société Altead industries services Auvergne ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes au titre de l'exécution de leur contrat de travail ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00978

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Il a saisi la juridiction prud'homale. Examen des moyens Sur les premier, cinquième et sixième moyens, ci-après annexés 3.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63577c7b21f86b05a77f6e07

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

[H] [K] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Amadou CISSE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [P] [F] veuve [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand HOFFMANN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af893aac506b5d705d009

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

COPROPRIETAIRES DES ARCADES DES CHAMPS ELYSEES76[Adresse 1][Adresse 7] représenté par son administrateur provisoire, Maître [D] [R] demeurant : [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marc-Robert HOFFMANN

Source officielle
TJ

Chambre 6

67f6b5dfa9d5adc26061dc3f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Fait à [Localité 1], le 09 Avril 2025, Le Greffier, Maud THOBOR Le Président, Charlotte THIBAUD Transmis à : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT

Source officielle
CC

civ3

6079433a9ba5988459c41acf

Cassation

22 avril 1975

22 avril 1975

SERVICE, AU MOTIF QUE CETTE DEUXIEME CESSION ETAIT INOPPOSABLE AU DEBITEUR CEDE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR AINSI STATUE SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS FAISANT VALOIR QUE HOFFMAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2303374_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2203303_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

B A, représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 24 octobre 2022 par laquelle le préfet du Var lui refuse l'effacement de son inscription au Fichier national

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221730_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

requête, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 3 bis, rue Cadet dans le 9e arrondissement de Paris, en la personne de son administrateur provisoire Me Cauchemez-Laubeuf représentée par Me Hoffmann

Source officielle