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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
68812972795daea26ff7f34a
11 avril 2024
11 avril 2024
que le logement comprenait dans le séjour, une table en verre avec quatre chaises, un canapé avec deux coussins, une table basse noire, une cuisine équipée avec hotte, quatre plaques chauffantes, un frigo
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bda9a9d5adc26061fe05
8 janvier 2024
8 janvier 2024
global de 3.795 € relatif à des travaux de reprise des murs du salon pour un montant de 3.200 €, des joints du receveur de douche, de remise en état des spots et de mise en place d’une clayette dans le frigo
Source officielleChambre 1-10
67ef715a8d5c08d4a262e56a
3 avril 2025
3 avril 2025
Ghani BOUGUERRA, président Madame Joëlle TORMOS, conseillère Madame Géraldine FRIZZI, conseillère qui en ont délibéré, conformément à la loi, hors la présence du commissaire du Gouvernement et du
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42db
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92445
21 mai 2015
21 mai 2015
représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 09 Avril 2015
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-182391
4 avril 2018
4 avril 2018
HAUSER 05/02/2013 05/02/2013 13439/10 LADUNA No 2 02/10/2012 02/10/2012 23386/09 A.H. 19/02/2013 19/02/2013 59644/09 KRELA AND OTHERS 05/03/2013 05/03/2013 5718/10 LAUFIK 05/03/2013 05/03/2013 16111/11 FRIGO
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02264_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Laval, rapporteur public, - les observations de Me Fregier substituant Me Merotto, représentant M. et Mme B et D pour la SCCV La Capite. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2212845_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215763_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215632_20220816
16 août 2022
16 août 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201573_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 novembre 2022, la Fédération de l'Indre pour la pêche et la protection du milieu aquatique et l'association Indre nature, représentées par Me Frugier
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2209540_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Frizzi La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93086
17 mars 2016
17 mars 2016
.-87370 SAINT SULPICE LAURIERE représenté par Me Joël FRUGIER, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 4876 du 13/ 10/ 2014 accordée par le bureau d'aide
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00164
7 février 2012
7 février 2012
Dans le cas contraire, consulter Ecofrut pour choisir l'une des alternatives suivantes : a) Ecofrut donne son accord pour continuer les ventes malgré tout, b) Ecofrut préfère stocker en frigo en attendant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02166
4 novembre 2009
4 novembre 2009
AVAL, taches à accomplir : pour partie des taches du cuiseur aval : sortir les chariots de saucisses des fours, entrer les chariots au douchage, lancer le programme de douchage, stocker les chariots au frigo
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300753
8 juin 2010
8 juin 2010
étant versés aux débats deux devis, un bon de commande et une facture ; que le devis n° 114. 01. 94- A du 8 avril 1994 précise qu'il a été établi à partir du plan « transmis par Monsieur X... de TECHNO FRIGOR
Source officielle3ème chambre
DTA_2102615_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Maitre, rapporteur public, - et les observations de Me Friger, représentant la commune de Gambais. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
635387f1513cb5adff943679
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vendue en 2010 à la société GROUPE MONDIAL FRIGO, elle a été reprise en septembre 2018 via une société holding EVIDIS créée à cet effet par les salariés repreneurs. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b7cc996b63637c907b791a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
client n'est pas renseignée en dépit de deux visites déjà réalisées depuis le début de l'année, s'agissant de l'établissement Le King Palace que bien que fermé puis rasé depuis plusieurs mois les 'frigos
Source officielleChambre 4-3
6312eebb2e6a8e4f13ca607d
2 septembre 2022
2 septembre 2022
plannings d'entretien des installations frigorifiques de juillet et août 2013 (et non celles du personnel de fabrication comme allégué), - en pièce n°12, des pièces relatives à la température des frigos
Source officiellePage 28 sur 61