Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6719e5115857dd64cbdaa698
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DE GIPUZCOA Y SAN SEBASTIAN- GIPUZCOA ETA DONOSTIAKO AURREZKI KUTXA, C/ [C] [W] [L] [H] [M] [S] [L] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE
Source officielle1ère Chambre
6597abbaade3490008c312ba
4 janvier 2024
4 janvier 2024
LES GRANDS CHALETS C/ Société AGENCE ADOUR PYRENNEES venant aux droits de la SARL AGENCE PYRENEES VACANCES - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE
Source officielle1ère Chambre
653a06f0d0451e8318d0ebe9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BACACIER GASCOGNE Société ISOPAN FRANCE Société ISOPAN IBERICA S.L - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616398d59c0939beba85f4b9
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officielle18ème Chambre B
6163e580578519f70b5eb857
22 avril 2005
22 avril 2005
FAURE, Président, chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme PATTE, Conseillère. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310529
17 novembre 2021
17 novembre 2021
[D] [L], 2°/ à Mme [C] [V], épouse [L], domiciliés tous deux [Adresse 3], 3°/ à la société Vernay Faure Architecture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310372
29 juin 2023
29 juin 2023
[O] [L], domicilié [Adresse 6], 4°/ à la société Fauré Le Page Maroquinier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Céline Bigueur-Picard, Alexandre Leroy,
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2001052_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
assureurs respectifs des constructeurs mis en cause et saisi le tribunal administratif de Pau, de la question des parts de responsabilité du Cabinet d'étude Arragon Ingénieurs Conseils, de la société Faure
Source officielle2ème chambre section A
62c7cab8cb8dca058e3e7d50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Faure Lamy assurances, - condamner la société SRMNI à payer à la société Faure Lamy assurances la somme de 8.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.
Source officielleChambre Commerciale
64c35c51f01612d969deff21
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Elle relève que le calcul de l'indemnité est erroné puisqu'il inclut des commissions indues au titre de la police flotte du groupe Faure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b223
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Elle s'oppose à la demande de la société FAURIE AUVERGNE au titre des frais de gardiennage, en ce qu'elle est dirigée à son encontre, demande de surcroît dénuée de toute justification.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6711558baa7e95fd3fcf7d81
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[F] [X] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Aurélie FAURE - #E1190 représenté par Me Aurélie FAURE - #E1190 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
68354b5234ce437e0f1c7e95
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 24/00084 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Caroline FAURE, Magistrat chargé du contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en
Source officielle1ère Chambre
68354c9f41b4a069865d0413
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° 24/00087 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE CHANGEMENT D'EXPERT Nous, Caroline FAURE, Magistrate chargée du controle des expertises de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel
Source officielle1ère Chambre
68008c85ecbbb650faffb05f
15 avril 2025
15 avril 2025
MMA IARD Venant aux droits de la SA COVEA RISK Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Venant aux droits de la SA COVEA RISK INTIMEES Caroline FAURE, Magistrate chargée de la mise en état de la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50688
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : T 23-11.792 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société Faur
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007894262
7 juillet 1995
7 juillet 1995
X..., Arnaud, Ceard, Durand, Escallier, Faure Broc, Brochier, Bernard, Tessa et de Mme Y... devant le tribunal administratif ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi du 30 octobre 1886 ; Vu la loi
Source officielle1ère Chambre
6719e5115857dd64cbdaa694
23 octobre 2024
23 octobre 2024
N° 24/03243 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE DE PROROGATION DE DELAI Caroline FAURE, Magistrat chargé du contrôle des expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en
Source officielleTrib. de Commerce
69b02ce7cdc6046d4728e8fe
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique, le 29/01/2025 par Madame Brigitte DUBOIS, présidente assistée de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69b055c2cdc6046d472d8bae
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jugement prononcé en audience publique le 29/01/2025 par Monsieur Frédéric GRASSET, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officiellePage 28 sur 469