Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8aca0
5 mars 2008
5 mars 2008
: 20,40 € - rappels heures semaine du matin 433,59 € - congés payés y afférents : 43,36 € - prime d'ancienneté : 9.062,64 € - prime de performance : 2.858,25 € - prime de rendement : 153,95 € - douches
Source officielleService des référés
6686fe97e74459e0c7edd452
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[E], au 4ème étage, est obstrué, que l'eau remonte par le receveur de la douche et que les joints de faïence ne sont plus étanches.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201840
11 décembre 2014
11 décembre 2014
vous » ; que la société NATIO ASSURANCES s'appuie sur cette exclusion et sur le rapport de l'expert qui indique en page 3 de son rapport que « les projections d'eau réalisées au droit du receveur de douche
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404908_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de la salle de bains (comprenant un receveur douche pour 1990 euros, un système de fermeture pour 1220 euros, une barre de maintien pour 300 euros, un siège de douche pour 210 euros, une robinetterie
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201822_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
et le cloisonnement des sanitaires de l'ensemble des cellules ; les douches sont quotidiennement nettoyées ; en moyenne, il y a deux douches intérieures par secteur ; le centre de détention homme 5 comptabilise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2406297_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Il résulte également de l'instruction que les boutons poussoirs de son évier et de sa douche ainsi que celui de son interphone sont situés à hauteur de fauteuil roulant.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
652a309f7ed1ea8318112540
13 octobre 2023
13 octobre 2023
murs sont carrelés, pourvue d'un receveur extra-plat posé à même le sol et répondant ainsi à la définition de la douche à l'italienne, laquelle se distingue de la cabine de douche.
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a625c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SARL Tasserie Klein a également procédé à la construction de trois douches à l'italienne facturée le 16 avril 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1d
14 janvier 2014
14 janvier 2014
La société Sarp Ouest soutient que le temps consacré à la douche a été rémunéré en heures d'équivalence, d'avril 2006 à décembre 2007 ; que M.
Source officielle1ère Chambre civile
697a12fecdc6046d47fb7099
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par ailleurs, pour la douche, il résulte du rapport d'expertise que : - l’expert a, à juste titre, considéré que : « Le receveur de la douche situé à l’étage de l’extension est à l’origine d’infiltration
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603634684cd48796a26b5081
2 décembre 2015
2 décembre 2015
et à la douche sur le fondement de l'article 1792 du code civil, Dit que la MAF doit sa garantie à son assurée, I'EURL [U] [Z], au titre de la police de responsabilité civile décennale souscrite,
Source officielleTrib. de Commerce
69fc5315cdc6046d47e749a4
6 mai 2026
6 mai 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleREFERES
695ee5c4cdc6046d478e549c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Adresse 2] Madame [S] [X] [N] veuve [G], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Aurélie RUCHAUD, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée
Source officielleTrib. de Commerce
69a77094cdc6046d476bf94f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77240cdc6046d476c15df
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a774a9cdc6046d476c3fcb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a01cdc6046d476c93d2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a1bcdc6046d476c9557
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a37cdc6046d476c9710
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77a53cdc6046d476c988c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officiellePage 28 sur 542