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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0128DEC005717500
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Le requérant y tint un discours politique.
Source officiellePremière Présidence
6597aa87ade3490008c31222
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Ce jour à l'entretien, patient plus calme, discours qui peut être diffluent par moment.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c583da
11 janvier 1994
11 janvier 1994
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 20 juin 1991), que trois sociétés à responsabilité limitée ayant formé un groupement d'intérêt économique, les sociétés Praxis Music, Engineering Disco et Star
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1217DEC001803715
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Lorsqu’il s’agit d’un discours politique, une dose d’exagération et de subjectivisme est admise, comme en l’espèce où les déclarations [litigieuses] ont été faites dans le contexte de l’expression d’une
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0312DEC004392898
12 mars 2002
12 mars 2002
L’expert mentionna que le discours prononcé par le requérant se trouvait aux pages 9 à 11 de son rapport.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
644b6372c51457d0f882dc0d
27 avril 2023
27 avril 2023
Le discours est peu cohérent avec beaucoup de diffluence.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
63577c8921f86b05a77f6e77
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Nous, Christel CARIOU, Conseillère, Secrétaire Générale à la Cour d'Appel de PAU, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 4 juillet 2022, statuant en application des dispositions
Source officielleChambre des étrangers
6973999fcdc6046d476fd15a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Les convocations et avis ont été régulièrement délivrés conformément aux dispositions légales en vue de l'audience du 22 janvier 2026.
Source officielleJLD
697eebc3cdc6046d477cdd22
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A l’issue des débats, le juge des libertés et de la détention a indiqué aux parties présentes que la décision était mise en délibéré et serait rendue en fin de journée, publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63c79bceda31367c908eb869
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[I] du 12 janvier 2023 décrivant un patient toujours dans un discours de banalisation de ses actes de violence, avec une rationalisation pathologique, un refus des traitements (souhaitant des méthodes
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64bb73590d42fcd969e7cf4d
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[E] mentionne un contact moyen, même si le patient reste stable sur le plan moteur, un discours offrant une désorganisation idéique et des éléments délirants de persécution et de mégalomanie, M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64c35c72f01612d969deffde
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Son discours est manifestement tachyphémique ce qui traduit une tachypsychie sous-jacente. Le contact est hyper syntone, la présentation excentrique. Il y a une nette élation de l'humeur.
Source officielleChambre 17 (SC)
69e85ebfcdc6046d47196759
21 avril 2026
21 avril 2026
Le certificat médical initial fait état d'un vécu délirant de préjudice et de revendication avec un contexte de vie s'inscrivant dans la marginalisation et la précarisation, ainsi qu'un discours pauvre
Source officielleChambre Premier Président
66a48d80d2924ce9e15569a0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
de son discours.
Source officielleChambre civile 1-7
6610e5f674ef9f00086f67ae
5 avril 2024
5 avril 2024
- Ce jour, sthénique, persécutée, discours diffluent.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6711faf37603bf88a1884b37
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[B] [U] [E] livre un discours clair et cohérent, centré sur des idées de persécution envers entourage et rapportant des hallucinations acoustico-verbales par moment.
Source officielleHospitalisation D'office
6879d85365b5a3ab8ca54e37
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Si une amélioration de son état clinique est observé aux termes du certificat médical du 11 juillet 2025, il est toujours fait état d'un discours désorganisé et d'éléments délirants de persécution avec
Source officielleJ.L.D.
67edac7fda9e15c5132049e2
2 avril 2025
2 avril 2025
[P] a tenu un discours très précis sur sa maladie et son parcours.
Source officielleChambre Premier Président
6545ee5b4ac6088318da1246
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le certificat médical de 24 heures, établi par le Dr [C], psychiatre au nouvel hôpital [6], à [Localité 3], évoque des bizzareries de contact, un discours prolixe, diffluent, incohérent, nomophonique,
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-422
29 octobre 2024
29 octobre 2024
Précédemment, l’intéressé a occupé, du 28 août 2023 au 10 janvier 2024, le poste de conseiller chargé des discours et de la prospective au sein du cabinet de Madame Rima Abdul -Malak lorsqu’elle était
Source officiellePage 28 sur 4601