Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725fecd58014677422249
27 février 2001
27 février 2001
également acquise en la faveur du prévenu ; mais que cependant, il convient de retenir que les propos litigieux, alors que Jack A...indique connaître personnellement Robert Z... auquel il a remis une décoration
Source officielle1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba1f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
STYLE DECO 93 C/ S.A.S.U.
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e715cdc6046d47f445c1
28 avril 2026
28 avril 2026
, a mis en demeure la société RHONE ALPES DECO de régler la somme de 26 168,06 € et de restituer le véhicule.
Source officielleaudience ordinaire
69e29c7fcdc6046d479e7714
7 octobre 2025
7 octobre 2025
LES FAITS : La SARL AB DECOR est une entreprise exerçant une activité de peinture en bâtiment, tous travaux de réfection, rénovation et décoration intérieure.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[K] étant payés par Christian décor.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894dc
28 juin 2007
28 juin 2007
EUROPE à payer à DECOR TAPIS 300 000 € en réparation du préjudice subi du fait de l'exécution fautive par Y... du contrat du 30/04/99, - Y... EUROPE AB in solidum avec Y...
Source officielleChambre 5
CG00757 SARL A B Fc/SAS CONCEPT DECO
69bd8199cdc6046d47592d97
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Suivant acte en date du 3 décembre 2025, la SAS ABF a fait délivrer assignation à la SAS CONCEPT DECO aux fins d'entendre : Condamner la SAS CONCEPT DECO à payer à la SAS ABF la somme de 2.400 € en paiement
Source officielle1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
11 avril 2023
Il a été établi le 5 juin 2014, un acte de notoriété en l'étude de Maître Etienne Vincent, notaire, successeur de Maître Decroix.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f0021612
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le 14 avril 2021, la société Décor isolation a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer qui lui avait été signifiée le 6 avril.
Source officielleJEUDI
69ef4909cdc6046d47b4717d
23 avril 2026
23 avril 2026
Le même jour, la société INITIATIVES DECORATION ITALIA, filiale de la société INITIATIVES DECORATION SAS, concluait avec la société [W] TRADE SRL un contrat de prestations de services qui prévoyait la
Source officielle18e Chambre
60371c4ac9f527b689e50977
9 juin 2015
9 juin 2015
', devait assumer la responsabilité de l'atelier de décoration (composé de trois personnes dont lui-même), en assurer la gestion administrative, travaillait en collaboration directe avec la production
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03872_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Champagne Louis Roederer ont impliqué la pose de protections en urgence puis leur enlèvement pour la réalisation de travaux, le remplacement de vitrages, de châssis et de la grille ainsi que celui des décors
Source officielle2e Chambre
60339dd37d0ed5528557c403
11 mai 2017
11 mai 2017
à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice né de l'exécution précipité et fautive de la société [H] ESPACES VERTS DECORATION, - condamner la société [H] ESPACES VERTS DECORATION à payer
Source officielle1ère chambre
69ea1a9fcdc6046d4741052b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Afin de financer cette acquisition KM DECOR, représentée par M.
Source officielle1ère chambre
69ea1c0dcdc6046d47412bca
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Afin de financer cette acquisition KM DECOR, représentée par M.
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab905
17 avril 2024
17 avril 2024
et condamner in solidum la société Ronzier Décoration et son assureur à la garantir de la quote part de responsabilité incombant à la société Ronzier décoration), intimant la société Ronzier Décoration
Source officiellecomm
6079d3b39ba5988459c59894
31 janvier 2006
31 janvier 2006
contrefaçon de ces marques à l'encontre de Mme de La Y... et des sociétés GH Mumm et compagnie et Ballantine's Mumm distribution (les sociétés Mumm), pour avoir mis dans le commerce des bouteilles décorées
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00035
17 janvier 2012
17 janvier 2012
France DECORS seront au moins égales à celles proposées par toute société concurrente » ; si les offres de la société France DECORS n'étaient pas retenues, elle se voyait réserver la faculté de s'informer
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01320
25 octobre 2017
25 octobre 2017
avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jonction 3B, spécialisée dans la confection d'articles textiles de décoration
Source officiellecomm
6079d3f49ba5988459c59f27
18 mars 2003
18 mars 2003
ses six branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 3 février 2000), que le 5 mars 1997, la société Sipac a passé un marché avec la société Bel portant sur des travaux d'agencement et de décoration
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