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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100064

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 6 décembre 2022 où étaient présents M.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100700

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100334

Cassation

21 mai 2025

21 mai 2025

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SARL Corlay, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100274

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

Sur le rapport de Mme Dard, conseillère, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de MM. [G] et [I] [M], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100145

Cassation

4 mars 2026

4 mars 2026

Sur le rapport de Mme Dard, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [K] [Q] et MM. [X] et [B] [Q], de la SAS Hannotin Avocats, avocat de Mme [O] [Q] et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6520f61dbb275d83183a3c61

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

La société Not So Dark vient donc aux droits de celle-ci.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101666_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

La société Dark Pelican a ainsi été classée 3ème sur ce critère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103551_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

La société Dark Pelican a ainsi été classée 3ème sur ce critère.

Source officielle
CC

soc

6079b0f69ba5988459c50e33

Cassation

21 juillet 1986

21 juillet 1986

Mohamed Y..., Mohamed Z... et Ali X..., employés en qualité d'aides plombiers par la Société d'Entreprise de Canalisations (S.E.C.), n'ont pas été repris par la société Darras et Jouanin lorsque celle-ci

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

condamné la société Dari Market Le Calliope aux entiers dépens comprenant le coût du commandement. 5.La société Dari Market Le Calliope a interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2021.

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c74f

Cassation

11 mai 2001

11 mai 2001

France, société anonyme, anciennement Dart Europe, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; En présence du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Région Ile-de-France

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2515270_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Lejosne, avocate de Mme A....

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2600447_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Dardé, magistrat désigné a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2601422_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Renaud, avocat de M. C..., assisté de Mme D... A..., interprète. L’avocat de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2601695_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Dardé, magistrat désigné a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C..., née le 12 janvier 2004, et M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2601822_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Renaud, avocat de Mme B... A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2601847_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Moreau Talbot, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2602899_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Dardé, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des procédures prévues par le titre II de livre IX du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2603449_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Prelaud, substituant Me Bearnais, avocate de M. E.... L’avocate de M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604080_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Dardé, magistrat désigné ; - les observations de Me Neraudau, avocate de Mme B... C... et M. D.... Considérant ce qui suit : Mme B... C..., née le 12 janvier 2001, et M.

Source officielle