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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2201142_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caste, rapporteure, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de Me Coronat, représentant

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafca0de54ff609f7f3c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

et soutient qu'il en résulte d'une part que 'le facteur de risque qui nous est versé au dossier est un tabagisme actif qui est clairement reconnu comme un facteur de risque essentiel des sténoses coronaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11014

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

responsabilités qu'elle exerçait auprès du président de la société, responsabilités qui faisaient d'elle une ambassadrice de la marque Louis Berger, nécessitaient de sa part des initiatives puisqu'elle coordonnait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210596

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

réanimation pratiqués par les services de secours ; que le médecin légiste a constaté que le défunt présentait une cardiomégalie (le coeur a un volume nettement augmenté poids 510 grammes ou g) ; que les coronaires

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02256_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

La coronographie qu’il a subie alors a mis en évidence une dévascularisation telle que la prise en charge interventionnelle par une désobstruction coronaire, laquelle doit intervenir dans les quelques

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105927_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

années 2012 à 2016, que, dans le cadre de l'activité de cardiologie interventionnelle, l'organisation de la permanence des soins est retenue sur tous les sites autorisés à la pratique de l'angioplastie coronaire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105929_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

années 2012 à 2016, que, dans le cadre de l'activité de cardiologie interventionnelle, l'organisation de la permanence des soins est retenue sur tous les sites autorisés à la pratique de l'angioplastie coronaire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105153_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

années 2012 à 2016, que, dans le cadre de l'activité de cardiologie interventionnelle, l'organisation de la permanence des soins est retenue sur tous les sites autorisés à la pratique de l'angioplastie coronaire

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105155_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

années 2012 à 2016, que, dans le cadre de l'activité de cardiologie interventionnelle, l'organisation de la permanence des soins est retenue sur tous les sites autorisés à la pratique de l'angioplastie coronaire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

625bae7944cde4277d1bd640

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

La société appelante expose dans ses écritures que l'infarctus du myocarde est causé par l'obstruction d'une artère coronaire, événement dû à un ensemble de facteurs tels que l'hérédité, l'âge, la consommation

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406247

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Georges A, qui avait été victime en septembre 1990 d'un premier infarctus du myocarde, puis en novembre 1994 d'un second infarctus provoqué par une sténose coronaire droite, a été admis en février 1995

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6785617baaacbea0fe67f784

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

contexte de symptomatologie chronique que sera découverte d'une cardiopathie ischémique tritronculaire en 2023 qui nécessitera en juin de la même année un double pontage aortocoronarien avec angioplastie coronaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a819a7f19a78305a61

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La caisse produit également les certificats médicaux de prolongation faisant mention de "malaise au travail, disjonction acromio claviculaire droite suite chute et de syndrome coronaire aigu" pour le certificat

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018838981

Admin. suprême

21 mai 2008

21 mai 2008

B, praticien hospitalier en fonction au centre hospitalier régional d'Orléans, s'est blessé, alors qu'il pratiquait une dilatation des artères coronaires sur un patient porteur du virus de l'hépatite C

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2533484_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

L’intéressé soutient qu’étant « atteint de plusieurs pathologies lourdes : diabète, hypertension, hypothyroïdie, antécédent d’infarctus du myocarde avec deux stents coronaires (…) / (…) [son] état entraîne

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2118075_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A produit une étude de 2018 qui rapporte les déclarations d'un médecin cardiologue du Mali selon lequel la prise en charge du syndrome coronaire aigu pose des difficultés quant aux longs délais de consultation

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904788_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A ce titre, il résulte des rapports d'expertise que le traitement par revascularisation coronaire présente un bénéfice maximal moins de six heures après le début du syndrome, le bénéfice devenant " aléatoire

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00244_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

examens spécialisés à l'étranger (évaluation d'une valvulopathie aortique avec HTA et précordialgies), notamment des contrôles ECG avec échographie doppler cardiaque et éventuellement angio scann coronaire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402219_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

A a présenté un AVC ischémique avec séquelles à type d'hémiparésie gauche et d'hémianopsie et qu'il a présenté en juin 2023 un syndrome coronarien ayant nécessité la pose d'un stent coronaire, ainsi qu'un

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2434118_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

A souffre d'une insuffisance coronaire sévère et d'un cancer de la prostate.

Source officielle