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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02228
23 octobre 2018
23 octobre 2018
sur une bille de bois ; que les voisines de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01307
4 mars 2008
4 mars 2008
Christian, -Y...
Source officiellecr
6137266fcd580146774258ab
1 octobre 1998
1 octobre 1998
Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 1997, qui, pour abus de biens sociaux, abus de confiance, falsifications de chèques et usage,
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc2d
26 juin 2008
26 juin 2008
L'affaire a été fixée à l'audience du 22 Mai 2008, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b9
12 avril 2012
12 avril 2012
Maître Léa HADAD-TAIEB, avocate au barreau de Créteil INTIMES SCI BALGEVIM II prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 4 avenue de la Belle Gabrielle 94120 FONTENAY SOUS BOIS
Source officiellecr
6137269ccd5801467742702e
23 mars 2005
23 mars 2005
Christian, - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92255
9 avril 2015
9 avril 2015
avait été commandé, jusqu'à 14, 1 kW, était suffisante pour couvrir les besoins de la maison qu'il estimait entre 10 et 12 kW alors que cette surpuissance avait pour conséquence une consommation de bois
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f554a
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Marc SAUPHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : E1195 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9397a
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Elle justifie du paiement de la taxe foncière pour une parcelle située 83 chemin des roses des bois à Saint leu mais seulement depuis 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da31
24 mars 2011
24 mars 2011
publiquement par mise à disposition au greffe le 24 Mars 2011 après prorogation du délibéré en date du 17 Mars 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc9
11 avril 2011
11 avril 2011
né le 03 Août 1954 à LISBONNE (PORTUGAL) ... ... 42110 FEURS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Christian BERNARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99010cdc6046d4770a8c2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
011119 PC 41214054 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007655311
7 avril 1976
7 avril 1976
A FONTENAY-SOUS-BOIS, LA DAME VEUVE A... ET LA DEMOISELLE A..., HERITIERES DU SIEUR A..., ARCHITECTE DECEDE, DEMEURANT ... A PARIS AINSI QUE LES SIEURS PIERRE Z... ET CHRISTIAN C... X...
Source officielleChambre 8
69a266c6cdc6046d47febb1b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Michael Alain Christian COURBOT Président [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Franck SABATIER [Adresse 4] muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e82
24 janvier 2000
24 janvier 2000
de Evry Section Encadrement RG n° 98/00237 CONTRADICTOIRE INFIRMATION 1 re page COUR D'APPEL DE PARIS 18 me chambre Section D ARRÊT DU 24 JANVIER 2000 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : 1°) Monsieur Christian
Source officiellesoc
61372186cd580146773f47c8
2 octobre 1991
2 octobre 1991
la société Baste, société anonyme, dont le siège social est à Stosswihr (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre B), au profit de Mme Christiane
Source officiellesoc
61372186cd580146773f47ee
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Jean-Claude N..., demeurant La Rue du Bois, Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire), 11°/ de Mme Monique X..., demeurant ... à Pelouailles-les-Vignes (Maine-et-Loire), 12°/ de M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372110cd580146773f0ad6
7 mars 1990
7 mars 1990
Saint Eloi (Moselle), ès-qualités de civilement responsable de son fils Olivier, 2°) Mme Christiane B..., née F..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137232bcd58014677406504
23 février 1999
23 février 1999
Christian X..., 2 / Mme X..., demeurant tous deux ... Les Boulogne, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
61372657cd58014677424cfc
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Christian G..., demeurant à Cormost (Aube), 28) M.
Source officiellePage 28 sur 191