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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e3cc25a97f0381f53c4
4 mars 2015
4 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, présidente Madame Brigitte CHOKRON, conseillère Madame Caroline PARANT, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e54c25a97f0381f54fc
7 octobre 2014
7 octobre 2014
R039 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juillet 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e54c25a97f0381f54fd
7 octobre 2014
7 octobre 2014
R039 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juillet 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e55c25a97f0381f5515
7 octobre 2014
7 octobre 2014
R039 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Juillet 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376181d717de3ec36724d4
1 avril 2015
1 avril 2015
plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente de chambre Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae6544cde4277d1bd5aa
15 avril 2022
15 avril 2022
- STAUB, avocat au barreau de PARIS, toque P 515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc2
6 février 2017
6 février 2017
l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Décembre 2016 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, conseiller chargé du rapport et Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
6033065b5adc3978c06ddfab
16 octobre 2017
16 octobre 2017
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Juin 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
6033157c3554be874ea4cc34
2 octobre 2017
2 octobre 2017
HUGUES avocat plaidant du barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 Juin 2017, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e4
15 mai 2017
15 mai 2017
la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Anna MANES, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
60339a1420613e4ee67113e5
15 mai 2017
15 mai 2017
SUDAKA, avocat plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : C2120 INTIMEE Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2017, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
5fda5d27358444a5ac9dff76
15 juillet 2019
15 juillet 2019
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mai 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielle4e chambre
603428b729be91186c810d0a
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Assignée à personne habilitée INTIMEES DEFAILLANTES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2016, Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0118JUD001251018
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Chakroun (C-578/08, EU:C:2010:117, 4 March 2010), concerned the refusal of an application for family reunification made in 2006 by Mr Chakroun for his wife.
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
les constatations déjà faites auparavant note encore : 'crêpes, croque-monsieur, foie gras maison, salades diverse et variées, carottes râpées, etc, ainsi que 'saucisses de Francfort, garniture de choucroute
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00341
3 avril 2013
3 avril 2013
conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fd924708bf0a803691fd005
28 mai 2020
28 mai 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Mariella LUXARDO , Présidente Madame Brigitte CHOKRON, Présidente Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034b92383ffafa4aed2c336
7 octobre 2016
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente de Chambre Mme Anne-Marie GALLEN, Présidente Mme Brigitte CHOKRON, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034ba5199765ca5d7ca9be5
7 octobre 2016
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne-Marie GALLEN, présidente, rédacteur Madame Brigitte CHOKRON, conseillère Madame Pascale WOIRHAYE, conseillère
Source officiellePage 28 sur 34