Elle a contesté devoir paiement des loyers, compte tenu de ce que le propriétaire n'a jamais fait réparer la chaudière qui ne fonctionnait pas.

côté eau', - une fois par an le ramonage de la chaudière.

À la suite d'une panne de la chaudière consécutive à la défectuosité du corps de chauffe, M.

tout électrique imposé par les dysfonctionnements de la chaudière litigieuse et les palliatifs mis en place pour leur permettre de se chauffer et de disposer de l'eau chaude sanitaire ; ainsi, selon eux

Elle soutient que sa chaudière au fuel qui assurait le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire de sa maison est tombée en panne et a dû la changer en urgence pour une pompe à chaleur.

d'eau chaude et de chauffage, chaudière existante lorsque la SNCF était encore propriétaire et dont les difficultés de fonctionnement avaient été maintes fois signalées par le personnel qui était

X..., copropriétaire, de sa demande d'annulation de la 11e résolution de l'assemblée générale des copropriétaires du 2 avril 1990 et décider que les travaux de transformation de la chaudière et de remplacement

Allianz, son assureur, concernant le refus de cette dernière de l'indemniser du préjudice qu'elle estime avoir subi du fait des dysfonctionnements ayant affecté le fonctionnement de son ballon d'eau chaude

prévu à l'article 25 de la loi du 23 décembre 1986 et notamment comprendre au minimum une salle d'eau, pièce séparée, intérieure au logement, comportant baignoire ou douche et lavabo alimenté en eau chaude

Mme C A doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler les décisions par lesquelles l'Agence nationale de l'habitat a rejeté sa demande de subvention pour les travaux de remplacement d'une chaudière

de chauffage central et de production d'eau chaude spéciale aux locaux de l'hôtel et cessé d'utiliser l'installation collective ; que le syndicat des copropriétaires a assigné la SCI des Motels Le Sunset

d'eau chaude et froide sanitaire de la partie hébergement.

la chaudière à gaz.

à pellets et un ballon d'eau chaude installée par la SAS GROUPE SOLUTION ECO ENERGIE pour la somme de 21 000 euros TTC.

. **** En 2007, monsieur Alain X...s'est adressé à la société BARDOËL en vue de l'installation d'un système de chauffage pour sa résidence principale située à ....

Chadia, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 mai 2002, qui, pour usage de chèque falsifié, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

à environ 50 cm du trottoir, en longeant celui-ci ; qu'elle a entrepris de traverser tout droit en continuant d'emprunter la chaussée alors qu'un passage protégé se trouvait à environ 1,50 m à sa droite

, de la droite vers la gauche, suivi d'un piéton ; qu'en dépit du freinage laissant sur la chaussée une trace de 15 mètres, Vincent X... renverse le chien et percute le piéton au niveau du capot avant