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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
65a0ef0a5bbe450008b2cfa3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f25
8 juillet 2021
8 juillet 2021
contre la caution seule No RG 21/00829 - No Portalis DBVN-V-B7F-GKLS __________________________________________________________________________________ APPELANT Monsieur [Z] [O] Représenté par Me Nelly
Source officiellecr
613725c6cd580146774206f6
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Nelly, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, du 24 juin 1998, qui, dans l'information suivie contre elle pour tentative d'assassinat, a confirmé l'ordonnance
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487654.20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 novembre 2021 par lequel le maire d'Arcachon (Gironde) a délivré à la société civile de construction vente (SCCV) Peyneau Développement et aux sociétés Neris
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
L’expertise complémentaire réalisée par le docteur K..., neurologue, précise que si une exploration du nerf fibulaire commun gauche, qui constitue une des deux branches du nerf sciatique, aurait dû être
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905364_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
D a ressenti une hypoesthésie du nerf sciatique pour laquelle des examens d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) pratiqués en 2015 ont retrouvé un épaississement des parties molles en regard de nerf
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210347
17 mai 2018
17 mai 2018
Les séquelles invoquées présentent un lien de causalité direct et certain avec un aléa thérapeutique, qui est la section peropératoire d'un nerf sensitif non visible à topographie anatomique aléatoire.
Source officielle1ère chambre civile A
6163f88c52184c47dc90bafd
14 janvier 2010
14 janvier 2010
radial ; que malgré cette intervention Madame [K] a conservé des douleurs et une hyperesthésie du membre supérieur gauche sur le territoire du nerf musculo cutané et du nerf radial qui, selon les médecins
Source officielle1ère chambre
DTA_2004526_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Or, un étirement des racines nerveuses peut endommager les nerfs sans que l'imagerie médicale fasse apparaître une compression.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00634_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
crural et du nerf fémoro-cutané droit.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101585_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Lors de cette opération, le nerf fémoral et le nerf crural ont été atteints.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
commis par cet hôpital et/ou l'hôpital Maison Blanche, notamment dans la prise en charge post-opératoire ou à un accident médical non fautif ; l'expertise ne précise pas davantage si la paralysie du nerf
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f950a0a07465457d178
10 janvier 2025
10 janvier 2025
du trijumeau et de 10 % pour l'atteinte au nerf facial.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11257
22 novembre 2017
22 novembre 2017
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nelly
Source officielle2ème chambre
DTA_2104039_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
C a développé des douleurs de type névralgie trigéminale sur le territoire du nerf maxillaire supérieur droit et une hypoesthésie dans le territoire des nerfs maxillaires supérieurs et à minima dans le
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623591
24 novembre 1986
24 novembre 1986
Vu la requête enregistrée le 17 août 1981 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nelly X..., demeurant ... à Paris 75020 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bbb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly
Source officielle2e chambre civile
6438f2e4a942a604f5e93691
13 avril 2023
13 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Nelly
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2401158_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A B, représenté par Me Netry, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 16 janvier 2024 par lesquels le préfet de police, d'une part, l'a obligé à quitter le territoire français, a fixé le
Source officiellePôle social
66901f6aaf84b0bef080eb66
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il est inervé par un rameau de la branche postérieure du nerf radial, rameau indépendant du nerf ulnaire mis en cause.
Source officiellePage 28 sur 569