Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu les mémoires personnels produits

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN et les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu les mémoires personnels produits

Corneloup, Pometan, Couaillier, Moignard, Castel, Pers conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M. Laurent conseillers référendaires, M.

le siège est [...] , 5°/ à la société Climatec, dont le siège est [...] , 6°/ à la société MG Placo, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Etablissements Castelli

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

B du paiement de sa dette.

:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s34DFC730 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s339D85E6 { margin-top:0pt; margin-bottom

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 19 mars 2021 sous le numéro susvisé, la SARL CALMEL et JOSEPH demande au tribunal : 1

précisé à la page 17, portant sur le « viseur suite à casse » ; que l'annexe au certificat d'examen type en page 1/8 dresse la liste des LNE», quand la production d'une photocopie incomplète du carnet

, à partir de l'acquisition de parts, dont le financement aurait été réalisé par le défunt ; Attendu que l'acte notarié du 19 avril 1972, contenant dépôt d'un acte de cession de parts de la SCIC Castel

février 2013 la juridiction prud'homale pour voir prononcer la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de la société CBB et de Mme Z... et obtenir leur condamnation solidaire en paiement

de la somme de 11 923,39 euros ; 2°) de la décharger du paiement de la somme de 11 923,39 euros ; 3°) de condamner le département des Bouches-du-Rhône a verser la somme de 2 000 euros au titre de

Y..., dont la créance était évaluée à 800 000 francs, a formalisé le 28 octobre 1983, avec le syndicat des copropriétaires de la résidence Casella, le "renoncement" à 50 % de sa créance moyennant le paiement

activité de vente de véhicules de loisirs et d'accessoires et de réparation ; qu'une collaboration s'est instaurée entre ces deux sociétés et les sociétés Orvault accessoires, CNVL, Pithioud loisirs et Castel

:justify; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt } .sD2857263 { margin-top:30pt; margin-left:17.85pt; margin-bottom:12pt; text-indent:-17.85pt; text-align:justify; page-break-inside

, présidente - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Juillet 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD, avocat en

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.