dû conduire la caisse primaire d'assurance maladie à faire une enquête complémentaire, - que la conduite d’un chariot élévateur ne relève pas des travaux comportant des mouvements ou postures avec le bras

attaqué que, le 19 mars 1997, un mineur appartenant à une équipe procédant à une opération de creusement d'une galerie, a été mortellement blessé lors d'une manoeuvre d'un engin nommé Roc Miner dont le bras

b) L'arrêt non prévu du camion transporteur de la société BRAY TRANSPORTS : Le camion transporteur de déchets a effectué une étape sur le parking de la société BRENNTAG, partenaire de la société BRAY

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie et Développement Patrimoine, entreprise unipersonnelle

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 Code affaire : Recours de la caution qui a payé contre le débiteur principal ou contre une autre caution PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société BRASSERIE

Je n'ai pas eu le temps de m'esquiver, la palette a percutée ma main et mon bras, j'ai été projeté violemment en arrière. Je suis tombé à terre.

Les sociétés Olivium [Localité 2] et Brasserie de [Localité 1] ont interjeté appel de l'ordonnance susvisée.

pour avoir contrevenu aux dispositions de l'article L. 3133-4 du code du travail, en employant, le 1er mai, trente-deux salariés au sein du drugstore, magasin à comptoirs multiples comprenant une brasserie

C, - les conclusions de Mme Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Pourrinet, représentant la société SHM Events. Considérant ce qui suit : 1.

X..., en indiquant «qu'il avait reconnu un prénommé Jérôme qui a ramassé une barre de fer à pointes, et a frappé son collègue D... à plusieurs reprises au niveau du dos et du bras droit, scène confirmée

a d'ores et déjà été examinée ; que dès lors la relaxe prononcée de ce chef sera confirmée ; "alors que le fait pour l'exploitant d'un barrage de fermer toutes les vannes y compris les vannes du bras

privé leur décision de base légale au regard des textes susvisés ; "et alors que, troisièmement, en ne recherchant pas si Marie-Laure Y... ne pouvant plus travailler de manière prolongée avec les bras

base légale; "alors d'autre part que, dans ses conclusions, Thierry L... avait fait valoir que, lors de son audition (D. 142), Marie-Claude O... avait déclaré qu'un individu l'avait saisie par le bras

d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Sondalp Lyon, société anonyme, dont le siège est ..., 69860 La Tour de Salvagny, 2 / du cabinet Bureau d'études et d'aménagement (BREA

Jean-Pierre Y..., contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Heineken entreprise, anciennement dénommée Brasserie

arrêt rendu le 21 janvier 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Auvergne boissons, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Brasseries

une expertise du dédoubleur ; qu'en délaissant ce moyen, la Cour a violé les textes visés au moyen " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société Scierie du Born a eu le bras

commercialisation des articles de parfumerie et de cosmétique sous la marque « Jean-Paul Gaultier », commercialisait le parfum « Le Mâle », conditionné dans un flacon en forme de tronc masculin sans bras