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703 résultats pour « Boetsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c138ddd7001754d61c82a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nolwenn QUIGUER, avocat au barreau de RENNES PARTIE DEFENDERESSE : [5] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Mme [B] [Z], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle

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CA

11e Chambre A

6162d33170d46c7f95e826e5

Appel

10 juin 2011

10 juin 2011

préjudice de jouissance Le contrat de bail du 16 janvier 1986 stipule que certains appareils sont mis à la disposition des locataires, appareils dont l'entretien leur incombe : un réfrigérateur de marque Bosch

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d301871dfcd8318200c6d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[H] puisque les factures de la SCP Bocquillon-Boesch-Gromeck, postulant à Chaumont, étaient nécessaires dans le cadre de la procédure initiée par MM.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:0706DEC001360188

Admin. suprême

6 juillet 1989

6 juillet 1989

Vanden Bossche, avocat à Anvers.   2.

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43fffe25450008314cb8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

J'ai dû appeler l'assistance Bosch pour avoir des infos sur le circuit électrique de ce faisceau. Après plusieurs contrôles avec l'assistance Bosch, cela est rentré en ordre.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336b0cbb40ec8318f31d56

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/10/2023 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Anne BURGEVIN Me Caroline BOSCHER ARRÊT du

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf30d0cdc6046d47ee350c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Pierre Bosche. Délibéré le 24 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c1395dd7001754d61c889

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Madame [E] [D], munie d’un pouvoir PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 2] Non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89102ef4af38960cc3c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BEUTIER, avocat au barreau de NANTES PARTIE DEFENDERESSE : [4] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Madame [D] [C], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-119401

Admin. suprême

11 avril 2013

11 avril 2013

The applicant lodged an appeal against this decision with the Regional Court ( rechtbank ) of The Hague sitting in Den Bosch.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fe

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

X... justifie que sont hors d'usage les équipements : - dans la cuisine : la hotte aspirante de marque Bosch, le four traditionnel de marque Scholtes, un lustre muni de 12 lampes au néon, deux centrifugeuses

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49d7cdc6046d475dbb89

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

C'est dans ces circonstances que par assignation suivant exploit de la SCP DECHAINTRE MONTEMBAULT & BOSCHER, Commissaires de Justice à Laval en date du 16 juillet 2025 délivrée par actes séparés, à Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b7a

Appel

26 août 2013

26 août 2013

.; Qu'ainsi, au mois de novembre 2006, le véhicule a été confié au garage " la Maison du Diesel ", qui, après passage au banc d'essai BOSCH, a constaté que la pompe à injection et les injecteurs étaient

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0219DEC007777017

Admin. suprême

19 février 2026

19 février 2026

  945/16, 24 February 2022, and Robert Bosch d.o.o. v. Croatia (dec.) [Committee], no. 6598/22, 10 November 2022).

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6973beaccdc6046d477417d5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Adresse 4] prise en la personne de son gérant domiciliée en cette qualité audit siège social, représentée par Maître Hervé BENCHETRIT de la SELARL FLG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, Me Caroline BOSCHER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c1393dd7001754d61c85b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 4] Comparante à l’audience PARTIE DEFENDERESSE : [11] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Madame [P] [T], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c1397dd7001754d61c8ad

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEFENDERESSE : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE D’ILLE ET VILAINE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Mme [K] [X], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6708c00b445a086e2bcedb8f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Représenté par Me Maeva BOSCH, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ E : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2fe523525b14ffda52

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Il est par ailleurs produit un mail émanant du service technique Bosch sollicité par la gérante de la société Gaz service aux termes duquel celui-ci indique qu'un thermostat de sécurité de surchauffe est

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65a0f7d6383a880008fd090f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il lui a ensuite été indiqué par courriel du 14 mai 2020 que l'enseigne Martin's E Bike était toujours en attente des instructions de Bosch. M.

Source officielle