AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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69c90ab9cdc6046d4763de92
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DIT que ce rapport devra être déposé au greffe au plus tard dix jours avant l'audience.
Source officielleChambre 2 cabinet 4
68f94992de0ebe408dac06b2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
------------------------- Rendu le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par Marie PANNETIER, Juge, Lily GLAYMANN, Vice-Présidente, et Charlotte BOURDAIS, Magistrat à titre temporaire, Assistées de Benoît
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007940102
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Jean-Benoît X..., demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 1-5
5fd9b6064721f4aba3d72c3c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
SELAS CSF JURCO, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMES Madame [N] [P] demeurant [Adresse 11] représentée par Me Brigitte CHARLES-NEVEU, avocat au barreau de NICE substituée par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Benoit X..., à indemniser M.
Source officielleRéférés
67f825d5cf40727a00443749
10 avril 2025
10 avril 2025
Le juge chargé du suivi de l’expertise pourrait, en cas de besoin, être saisi à ce titre aux fins de fixation d’une astreinte si l’une des parties ne s’exécutait pas.
Source officiellecr
6137260ccd580146774228cc
16 février 2000
16 février 2000
Benoît, - A... Pierre, - E...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03227_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M.
Source officielleRéférés
678eba70bfd75b73b3e43bb6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/577 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HVHF N° de minute : 25/09 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleRéférés
678eba70bfd75b73b3e43bbe
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JANVIER 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/507 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HUO2 N° de minute : 25/01 O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2530364_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., représenté par Me Benoit, persiste dans ses conclusions.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201784
15 novembre 2012
15 novembre 2012
X..., la SCI Benoit du Loroux et la SCI Marionnaux (les SCI) ont contesté l'état de frais vérifié de la SCP Anne-Laure E...
Source officielleChambre 09
69f54d1fcdc6046d4746ee07
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54da6cdc6046d4746f6b0
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54dd8cdc6046d4746f9df
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54e7bcdc6046d47470475
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54ea1cdc6046d474706c6
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54eb9cdc6046d47470840
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54f25cdc6046d47470f2e
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 09
69f54fa8cdc6046d4747176b
10 avril 2026
10 avril 2026
Benoît ANDRE Juges : M. Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
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