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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8/Section 1
67880474c21c0e53e7906299
9 janvier 2025
9 janvier 2025
INTERASSURNCES, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Madame Hélène SAPEDE, Juge de l’
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502182_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Quant à la puînée et à la benjamine, elles sont trop jeunes pour être scolarisées.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e730
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Trois enfants sont issus de leur union : - Mélanie et Sébastien, nés le 2 août 1985, - Benjamin, né le 23 juin 1990. Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.
Source officielle1ère Chambre
659e44b25537980008847174
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, avocat plaidant Représentée par Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant OFFICE DE L'ASSURANCE INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD Sis [Adresse 3] (SUISSE) Représenté par
Source officielle3e Chambre A
6035ba4d391c0b21eacade0c
10 mars 2016
10 mars 2016
qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Annie MONTMINY-AUGEREAU, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin
Source officielle18° chambre 2ème section
669022b1766d1156dbbed046
11 juillet 2024
11 juillet 2024
du "BAILLEUR" à l'expiration du bail [...] 13°) [...]
Source officiellePCP JCP référé
67100408fac14a1f31d9b8cb
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4H3C N° de MINUTE : 1/2024 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [M] épouse [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e93
10 février 2016
10 février 2016
La société nationale immobilière a donné à bail à M. Toussaint X... un local d'habitation sis ...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab6a7ecdc6046d47c7d197
16 avril 2025
16 avril 2025
Benjamin BOISSIERE Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.
Source officielleChambre 4-8b
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Camille GIORGETTI - Me Eric BAGNOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole Social du TJ de DIGNE-LES-BAINS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6285e1526a1876057df5d424
18 mai 2022
18 mai 2022
ARABAN (TURQUIE) 9 ter rue Jean-Marie Prugnot 94450 LIMEIL-BREVANNES Représentés par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0500 Assistés de Me Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2502907_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
sérieux quant à la légalité de l'arrêté attaqué dès lors que : * le maire aurait méconnu l'étendue de sa compétence en s'estimant lié par les avis défavorables de la communauté d'agglomération des Deux Baies
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e148
11 juin 2010
11 juin 2010
Houele Zi de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Albert ELANA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Marc André X... ... 97213 GROS MORNE non représenté.
Source officielleChambre 01
65b2b272fd6229a4e58a2349
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En l’absence d’autre élément de nature à justifier l’intégration de la baisse de rémunération, la contestation des requérants de ce chef sera également rejetée.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00783_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SELARL Apostoloff, Mme A D, le syndicat des pharmaciens de La Réunion et de Mayotte, la SELARL Benjamin, la SNC Pharmacie Dabout-Thazard
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69de9c2dcdc6046d473dab69
10 avril 2026
10 avril 2026
23/00379 - N° Portalis DBWV-W-B7G-EQC5 NAC :50A [E] [H] [G] [X] c/ [D] [B] [J] [M] [B] Grosse le à DEMANDEURS Madame [E] [H] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin
Source officiellePREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
69e21b93cdc6046d478fecff
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Les parties ont trouvé un accord sur la vente du fonds de commerce pour un prix ferme et définitif de 42 000,00 €, et désigné Me Benjamin TOULZE avocat à [Localité 5] pour établir le projet d'acte sur
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d06a1876057df5d254
18 mai 2022
18 mai 2022
diagnostics immobiliers, 54'031 € au titre du détachement de Monsieur [C], 115'000 € au titre d'une partie de l'indemnité de résiliation de l'enseigne Weldom, 8160 € au titre de la résiliation du bail
Source officielleChambre 1-8
696931c5cdc6046d476dae50
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le 29 septembre 2010, le bail de la société MANTEX a expiré. Celle-ci est demeurée dans les locaux jusqu'au 15 janvier 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88565
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Michel X... domicilié pour ce audit siège, ayant son siège ... - 57000 METZ, APPELANTS Ayant Me Benjamin LEVY pour avoué et Me Emile GEHANT, avocat au barreau de BELFORTET : SOCIETE D'EQUIPEMENT
Source officiellePage 28 sur 64
BAILLON, Benjamin
12/04/2026
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BAILLY, Benjamin Eric
16/01/2026
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BAILLY, Benjamin, Roger, Philippe
13/11/2025
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Le Bail, Benjamin
18/08/2025
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BAILLY, Cyrille, Benjamin, Paul
13/04/2025
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