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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SAISIES IMMOBILIERES
686c0f91dd7001754d61b702
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDERESSE Etablissement public POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE TARN ET GARONNE 30 Avenue du Danemark - BP 60636 82080 MONTAUBAN représentée par Maître Aziz
Source officielleciv3
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25 novembre 1987
25 novembre 1987
Aziz de l'édification d'un hôtel, la société Cotechnipp a sous-traité divers lots de travaux à la société Bigourdan ; que, sur le coût de ces travaux, elle a opéré des retenues de garantie dont elle a
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a0ac
26 janvier 2000
26 janvier 2000
El' Aziz G..., tous deux domiciliés au syndicat CFDT, Services Val-de-Loire, ..., 3 / de Mme Nathalie Y..., 4 / de M. Marc D..., tous deux domciliés société Atos, ..., 5 / de M. K...
Source officielleChambre 6/Section 3
67eeccc6b848dd6814c5cce1
2 avril 2025
2 avril 2025
AGENCE D’ARCHITECTURE CALORI-AZIMI-BOTINEAU audit siège. Représentant : Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 S.A.S.
Source officielleciv2
613721b4cd580146773f6556
26 novembre 1992
26 novembre 1992
Désiré XP..., 17°/ Mme Christine XB... épouse XT..., 18°/ Mme Aziza YX..., 19°/ Mme Martine P..., 20°/ Mme Martine C..., 21°/ Mme Sylvie E..., 22°/ Mme Marie-Christine K..., 23°/ M.
Source officiellesoc
61372381cd5801467740ab08
25 mai 2000
25 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aziza X...
Source officiellecr
6137263fcd58014677424156
12 septembre 2006
12 septembre 2006
. ; qu'ainsi des investigations complémentaires ont été demandées aux autorités judiciaires des Pays-Bas à la suite des nouvelles déclarations d'Aziz E... afin de déterminer les conditions de location
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306024_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 et 31 août 2023, sous le numéro 2306024, Mme C F, représentée par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600413_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée ; les observations de Me Gueddari Ben Aziza, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505165_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
G A, représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 mai 2025, notifié le 18 juin 2025par
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405144_20240801
1 août 2024
1 août 2024
A B, représenté par Me Gueddari Ben Aziza, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2024 par lequel la préfète
Source officielle7ème Chambre Cabinet A
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Greffier : Madame PATATIAN PARTIES : DEMANDEUR : Madame [E] [N] née le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 17] (ALGÉRIE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Fatima AAZIZ-PEREZ
Source officielleJAF3
69a966f0cdc6046d479675b9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
PIZZOLATO - CHATRIOT, avocats au barreau de DIJON, avocats plaidant DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [U] [R] [E] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Najiba AAZIZ
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2302591_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A C, représenté par Me Aaziz-Perez, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Sont nés de cette union : trois garçons, Djamel X..., Badredine X... et Aziz X..., six filles dont l'une est décédée en 1964 Haziza : Karima X... C..., Hatikah X...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200425_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
E A, représenté par Me Giren-Azzis, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle4e chambre civile
635a21bac549ea05a7cd2cf2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
INTIMES : Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 8] ([Localité 8]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Vanessa MENDEZ substituant Me Aziza
Source officielleChambre 1-5
6620b8babd6a8f00086ab7a5
17 avril 2024
17 avril 2024
C/ [U] [M] [J] [T] épouse [T] [B] [M] [H] [M] [R] [M] [K] [G] [L] épouse [L] [O] [M] [E] [A] épouse [A] [Z] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard AZIZA
Source officielleRétention Administrative
677f67ba8c38f76f78303443
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi. et de Madame [S] [R], interprète en arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleRétention Administrative
67189477d8ceca1cd7018e78
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau de Aix-en-Provence substituant Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi, et assisté de Madame [W] [V], interprète ne langue arabe, inscrit
Source officiellePage 28 sur 74