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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6979dee3cdc6046d47f64a18
27 janvier 2026
27 janvier 2026
MEKNES ALIMENTATION, inscrite au RCS de [Localité 8] sous le n° 489 237 560, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2433bcaf505db696aa6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[K] [N] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représenté et assisté par Me Béatrice OTTAVIANI, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Gaëlle ALEXANDRE
Source officielle4e chambre
62833c575a52a8057d991967
16 mai 2022
16 mai 2022
Né le 15 Août 1980 à [Localité 7] (92) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Luminita PERSA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.77, et Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379f0d1bc2605de4b48b4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Christophe Charles, avocat au barreau de Versailles, avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [O] [B] né le 31 décembre 1947 à [Localité 11] demeurant [Adresse 1] [Localité 11] représenté par Me Alexandre
Source officielle21e chambre
63d37b5ad1bc2605de4b4db9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Alexandre DUMANOIR, plaidant avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 635 -et par Me Banna NDAO, constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac9aec0e60008fe9931
18 avril 2024
18 avril 2024
barreau d'Amiens, avocat plaidant DÉFENDERESSE A LA DECLARATION DE SAISINE Maître [O] [H] notaire associé de la SELAS Béatrice Lecomte-Lemoine, Jean-François Lecomte, [O] [H], Cécile Allexandre-Phippot
Source officielleChambre Sociale
62d64985aa6a2f06030d269d
21 avril 2022
21 avril 2022
cours duquel Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301442_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Alexandre Therre, - les observations de Me Carraud, substituant Me Berry, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : Sur l'exception de non-lieu à statuer opposée en défense : 1.
Source officielle1ère Chambre A
60340ffbf8e7f4bee571015e
9 février 2017
9 février 2017
Madame [B] [I] épouse [F] es qualité d'héritière de Mme [G] [A] née le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01234_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
priver de leur portée ces critères ou à neutraliser leur hiérarchisation et sont, de ce fait, susceptibles de conduire, pour la mise en œuvre de chaque critère, à ce que la meilleure offre ne soit pas la mieux
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801c
14 février 2006
14 février 2006
Si les documents produits montrent en effet qu'il est beaucoup mieux rémunéré que les autres personnes travaillant dans la société, les chiffres démontrent également que sa rémunération a été, en 2002,
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3a
9 octobre 2007
9 octobre 2007
par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de Me Olivier THEVENOT, avocat au barreau de TOULOUSE Maître Christian X... liquidateur de la SARL APPLIED INNOVATIVE SOLUTIONS AIS 14, rue Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01117_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B et les appréciations s'agissant des candidats mieux classés telles qu'elles ont été reportées dans le tableau des candidats promouvables au titre de ce vivier ne sont pas en adéquation et ne permettent
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04191_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
société en contrepartie de l'utilisation, pendant l'année 2016, des fourreaux et infrastructures appartenant selon elle à la commune dans les vingt-cinq zones d'aménagement concerté des Palombes, de Saint-Mitre-des-Champs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02862_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
mandataire, à le relever et garantir de toute éventuelle condamnation au regard des fautes commises dans l'exercice de la mission de maîtrise d'œuvre ; 4°) de mettre à la charge de la société GER ou qui mieux
Source officielle3ème Chbre Cab A4
65b2b48bfd6229a4e58a42ad
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CEC (Maître Alexandre OGER) S.A.R.L. Cabinet d’architecture [A] MALAISE (Maître Laure CAPINERO) S.A. EUROMAF S.A.M.C.V.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86166cdc6046d47199ad8
21 avril 2026
21 avril 2026
RG 23/05489 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRBB Monsieur [L] [U] c/ Association [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielleChambre 1 cab 01 B
686d605fa2273490db107597
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PHARMACIE [Y] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Kevin CHAPUIS - 2207 Me Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS - 875 Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL - 654 Me Maïté ROCHE - 539
Source officielle15e chambre
5fca723d593a195e4153430a
14 octobre 2020
14 octobre 2020
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Industrie N° RG : 15/02466 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Mehdi BOUZAIDA - Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd35b1a0fcc29e956d341a
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Représentée par Maître Jean-Philippe X..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour avocat plaidant Maître Samir Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : L.108 INTIMÉS Monsieur Alexandre
Source officiellePage 28 sur 61