CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35d3ccdc6046d47143365

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 02/06/2025 Président: Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges: Madame Nicole PARENTI Monsieur Bernard MANGIN Greffier d'audience: Madame Alexandra

Source officielle

Page 28 sur 482

← PrécédentSuivant →
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021136842

Admin. suprême

5 octobre 2009

5 octobre 2009

Alexandre A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0b113cdc6046d47d8f15c

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

à justice, sous le bénéfice d'explications, COMPOSITION DU Monsieur Olivier TASSAN, Président, Monsieur Jérôme PARADIS, * TRIBUNAL : Monsieur Michel DAVID Juges, qui en ont délibéré ; * Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d825

Appel

28 février 2011

28 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Février 2011 APPELANTE : Mme Alexandrine X... épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65b368668c0355000835f4fd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e509

Appel

17 août 2011

17 août 2011

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Miguel X... et Stéphanie Y..., qui ont vécu en union libre, ont eu un enfant, Alexandre né le 22 juillet 1999.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033f03537c243a0e6ce1b11

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

APPELANTS Madame [L] [G] ÉPOUSE [J] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra-Marie MIGUEL-LUIGI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927bd

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Alexandre Y...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465589.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65af69bfb6c6260008b5315a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[B] [R] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 5] (TURQUIE), demeurant [Adresse 1] ; Non comparant et représenté par Me Alexandra DUFOUR, avocat au barreau de PARIS; Vu les pièces jointes à cette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

veuve X... déposée au greffe le 9 décembre 2005. Vu le rapport de l'expert Laurent B..., désigné par ordonnance du conseiller chargé de la mise en état, déposé au greffe le 23 janvier 2007.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f266ffcdc6046d47026250

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37db0cdc6046d471a12c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37ebecdc6046d471a2509

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37f71cdc6046d471a341e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63b546a4c9018405dfcaac79

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

DMF INVEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amélie BENISTY Me Alexandre RAMETTE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c77b4cdc6046d47326e78

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a11a18fcdc6046d47ad4326

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats du 13 mai 2026 PARTIES DEMANDEUR : Me Patrick LEGRAS DE [L] ES/Q Liquidateur de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d470

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Alexandre X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Z..., avocat aux Conseils, pour la société Alexander's.

Source officielle