A... dont les blessures étaient constituées d'un traumatisme crânien et d'une plaie au front et au cuir chevelu avait commis, d'une part, un excès de vitesse et, d'autre part, avait omis d'attacher sa

qu'elle se prononçait indépendamment des choix de l'expert A..., la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, se fonder sur les conclusions dudit expert relatives aux trajectoires respectives et la vitesse

Y..., eu égard aux circonstances de la cause, et notamment à la configuration des lieux, avait pu se rendre compte de la vitesse excessive de M.

fournir certains éléments à la société Valéo et si, de ce fait, la société Valéo n'avait pas été dans l'impossibilité de prévoir le phénomène qui était à l'origine de l'usure prématurée des boîtes de vitesse

regard des articles R. 6 du Code de la route, 1382 du Code civil et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors que, d'autre part, en octroyant à Mme X... l'indemnisation de ses dommages bien que l'excès de vitesse

Z... une vitesse excessive au vu des deux attestations successivement délivrées par un jeune témoin, tout en s'étant avérés incapables de la déterminer en raison des variations de ce témoin et ont ainsi

A... roulait à une vitesse excessive et a ainsi fait preuve d'un défaut de maîtrise de nature à atténuer la responsabilité de M.

Y... avait maintenu sa vitesse au lieu de freiner, ce qui caractérisait un défaut de vigilance du conducteur de l'ambulance, dont l'attitude a rendu inévitable le choc des deux véhicules, la cour d'appel

Thierry X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de [...], en date du 10 avril 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant après

arrivant à une allure de 60 km/h; qu'en l'espèce il a reculé sans regarder si une voiture arrivait; que la faute de l'automobiliste est prépondérante par rapport à celle du motocycliste qui roulait trop vite

droite (direction Besançon) mais plutôt qu'il allait tout droit" ; que E..., passager avant droit du véhicule, précisait pour sa part que G... a franchi l'intersection au rouge et qu'il roulait assez vite

[C] [V] [Q] pécuniairement redevable pour excès de vitesse et l'a dispensé de peine ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 19 janvier 2016 où étaient présents

courrier enregistré à son secrétariat le 17 mars 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de l'avis de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et à 1 mois de suspension du permis

qu'il est établi qu'en entreprenant en agglomération, à près de 100k/h, le dépassement d'une file de véhicules dont des poids-lourds, donc de fort gabarit circulant déjà quant à eux au maximum de la vitesse

-dont elle constatait qu'il roulait à vitesse normale- de n'avoir pas immédiatement freiné, sans rechercher si la mise en oeuvre immédiate, caractérisée par l'enquête judiciaire, de l'avertisseur sonore

confirmée par aucun élément ; que la contravention de défaut de maintien sur le bord droit de la chaussée n'est pas établie ; que si la victime et ses passagers ont affirmé que le motocycliste roulait à vitesse

motocycliste qui a heurté, en son milieu, le flanc droit du véhicule automobile ; qu'il résulte de témoignages concordants de Mme A... et de Romuald B..., que le motocycliste, qui circulait à très grande vitesse