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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633d1fc162f5393e2eb448fd

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Après confirmation du diagnostic vers 18 heures, il a été procédé à une thrombectomie endovasculaire, le délai maximum de 6 heures prévu pour permettre de réaliser une thrombolyse par voie intraveineuse

Source officielle

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TA

6ème Chambre

DTA_2205723_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Toutefois, si les nombreuses pièces médicales qu’il verse aux débats, établissent qu’il souffre de plusieurs pathologies affectant notamment ses genoux, ses chevilles ainsi que d’une pathologie thrombo-embolique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02649_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

l'objet d'un suivi médical attentif à raison d'un état cardiaque précaire et qu'il est atteint de plusieurs pathologies dont une maladie des troncs supra-aortiques, pour laquelle il a bénéficié d'une thrombo-endartériectomie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301499_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

permettant de connaître le nombre réel de plaquettes n'a été réalisé alors que Mme A avait informé l'équipe soignante de ce qu'elle souffrait d'une leucémie myéloïde chronique laquelle accentue le risque thrombotique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1207DEC006024611

Admin. suprême

7 décembre 2021

7 décembre 2021

According to the records of the post-mortem examination, he had numerous chronical illnesses, among which were thrombosis and cirrhosis, and his death was caused by pulmonary embolism.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2123765_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

allergologique ; / -personnes ayant déjà présenté des épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria et au vaccin Janssen) ; / -personnes ayant présenté un syndrome thrombotique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100377

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

d'INR montre qu'il existait des fluctuations dans l'équilibre de son traitement anticoagulant oral, notamment durant le mois de mars 2014 avec des INR inférieurs à 2, témoignant donc d'un sur risque thrombotique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

    Selon un compte-rendu chirurgical, de 18 heures à 22   h   30, Metin Yurtsever fut opéré à l’hôpital de la faculté de médecine de Kocaeli d’une thrombose de l’aorte abdominale (

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8842439575e2f7b45e

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

- Ils ne peuvent affirmer ou exclure que le geste d’appui du docteur [J] sur les axes carotidiens pendant les examens qui ont été réalisés a pu favoriser une diminution des flux sanguins et une thrombose

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00857_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Or, d'une part, les antécédents connus du patient, relatifs à des thromboses, devaient conduire à une surveillance particulière du service en charge du suivi post-opératoire, d'autre part, il n'est pas

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Enfin, il résulte du rapport d'expertise que l'introduction au troisième jour postopératoire, et non dès le premier jour, du traitement anticoagulant en prévention de la thrombose veineuse profonde est

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2108353_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Le 17 juillet 2019, des examens réalisés au CHRU de Lille ont révélé une thrombose intraventriculaire gauche, traitée par voie médicamenteuse. 2. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1116JUD002752409

Admin. suprême

16 novembre 2017

16 novembre 2017

report (forensic medical opinion no. 728), K.M. died from general intoxication of the organism, caused by an impairment of vital brain function, which in turn had been caused by extensive and diffuse thrombosis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517277_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral gauche associée à de multiples lacunes millimétriques évoquant des lésions emboliques récentes issues du thrombus

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe206af9fd1f809485d9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un scanner cérébral et angioscanner mettent en évidence un infarctus ischémique récent Sylvien droit superficiel et profond avec thrombus suspendu au niveau du segment M2 de l'artère Sylvienne droite,

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd0bcdc6046d479e582a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Plus précisément, l’expert constate que l’analyse du dossier médical de Madame [F] ne permet pas de retrouver la preuve écrite de la prévention des complications thrombo-emboliques au moment de sa prise

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

relativement à la perte de valeur alléguée, elles rappellent que les époux [U] indiquent avoir procédé à la castration du cheval le 3 mai 2023, à l'occasion de laquelle le vétérinaire aurait constaté une thrombose

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01670_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

, ainsi que d’une licence LAPL (Light Aircroft Pilot License - licence de pilote d’avion léger), s’est vu diagnostiquer en 2021 une cardiopathie ischémique silencieuse, avec séquelle antérieure et thrombus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c99

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

Après avoir été opérée, elle avait fait l'objet de nombreuses complications notamment une thrombose, pour laquelle un traitement anti-coagulant lui avait été administré.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100531

Cassation

15 mai 2015

15 mai 2015

claudication intermittente et pied froid, - description par la victime uniquement de douleur à la fesse gauche évoquant plutôt une sciatalgie en présence d'une ischémie chronique d'installation lente avec thrombose

Source officielle