rez-de-chaussée auquel est attachée la jouissance d'une cour intérieure, aménagée en jardin, les époux X... ont entrepris des travaux de transformation de cette cour, et fait réaliser, sur une partie de sa superficie

Z..., limité à une atteinte exclusivement subjective et alors que l'empiètement, au droit du garage de ce dernier, n'excède pas une superficie de 1,5 mètres carrés de sorte que l'accès au garage n'en est

[X] un logement composé de trois pièces, d'une superficie totale d'environ 70 m². 2.

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 avril 2021) et les productions, invoquant un déficit de superficie de l'immeuble acquis auprès de MM.

immeuble soumis au statut de la copropriété, du lot n° 2 décrit, dans l'état descriptif de division, comme étant composé, d'une part, d'un sous-sol à construire situé sous le hangar du lot n° 1, d'une superficie

qu'à titre informel, l'enquête a clairement établi qu'ils ont enfreint et outrepassé les prescriptions du permis de construire qui leur avait été accordé le 28 mai 1990 en apportant une extension de superficie

[J] conclu le 7 juin 2004 avec la société [V] diffusion, que cette dernière pourra « restreindre la superficie du secteur imparti (…) au cas où le représentant ne pourrait plus assurer la prospection complète

Montpellier au cours des années 1997 à 2001, à savoir notamment la jouissance de surfaces autres que celle du bureau du secrétaire du comité (bibliothèque, discothèque et locaux divers...) représentant une superficie

18 octobre 2013 (et non 27 novembre 2013 comme indiqué par erreur par la cour), ces augmentations successives résultant de l'élargissement de l'assiette du bail ont été calculées en fonction de la superficie

: « 1°/ que la propriété du sol emporte la propriété du dessus ; que la propriété du dessus correspond au volume déterminé par l'espace situé entre les verticales élevées sur les limites de la superficie

permis et d'avoir édifié une construction ne respectant pas les dispositions du règlement du POS ; "aux motifs tout d'abord que Michel X... a édifié un chalet en bois de 8,75 m sur 5,50 m, d'une superficie

est sollicitée ne comporte aucune décision obscure ou ambiguë ; qu'il énonce en effet : "que la prévenue, propriétaire d'un terrain de 6 610 mètres carrés sur lequel était édifiée une maison d'une superficie

extrêmement douteux, de l'avis des enquêteurs, que le prix de la construction ne se soit élevé qu'à la somme de 253 830 francs, ceci compte tenu de l'architecture de la maison, de sa structure et de sa superficie

indiquées par elle; que, cependant, par arrêté du 8 mars 1993 du maire de Bar-sur-Aube, le permis de construire accordé le 26 mai 1992 avait été annulé au motif que la demande visait à constituer une superficie

pour effet de créer, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher hors oeuvre brute inférieure ou égale à 20 m ; qu'ainsi qu'il était soutenu, la véranda litigieuse d'une superficie

discussion) ; Mais attendu qu'aux termes de l'article L. 331-3 du Code rural dans sa rédaction applicable à la cause : "sont également soumises à autorisation préalable, quelles que soient les superficies

effet la présence de clauses exorbitantes du droit commun, ne peut être écartée par le juge qu'en recherchant si, eu égard notamment à l'intention des parties, au prix convenu, à la nature et la superficie

déduisant de cette incertitude concernant la limite sud l'absence de toute force probante du titre, sans rechercher si celui-ci ne faisait pas preuve de la matérialité du terrain dans la limite de ses superficies