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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2301323_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier de puériculture, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur kinésithérapeute, de pédicure podologue, d'orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305638_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
En outre, elle ne démontre pas que la scolarisation remettrait en cause le suivi avec une orthophoniste deux fois par semaine.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305641_20240216
16 février 2024
16 février 2024
A cet égard, il ressort des pièces du dossier que Mme C accompagne notamment l'une de ses belles-filles, scolarisée en classe de CM2, à l'école et chez l'orthophoniste.
Source officielle11ème chambre
DTA_2303852_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Les témoignages de la mère, de l'orthophoniste de l'un de ses enfants, du père de petites camarades de ses filles de même que les relevés bancaires et les clichés photographiques versés au débat attestent
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:475351.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
exerçant des fonctions d'aide-soignant, d'infirmier, de puéricultrice, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d'orthophoniste
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2210109_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
n'apporte aucune justification circonstanciée démontrant qu'il vivrait bien avec sa compagne, ni même qu'ils entretiendraient toujours une relation de concubinage, nonobstant la circonstance que l'orthophoniste
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2211738_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Les conclusions de la commission psycho-médico-pédagogique d'Irkutsk relève ainsi en 2019 outre une adaptation nécessaire des conditions d'enseignement de la petite fille la nécessité d'un suivi orthophoniste
Source officielle5ème chambre
DTA_2207679_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Il bénéficie également dans le cadre de l'adaptation post-opératoire à cet appareillage, de soins paramédicaux hebdomadaires, qu'il effectue auprès d'une orthophoniste et du Centre d'Action Médico-Sociale
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Mme Z..., l'orthophoniste qui dispense les séances d'orthophonie complémentaires, a précisé dans un courrier du 30 mars 2005, adressé au premier juge, utiliser les comptines en musique pour faciliter l'évocation
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01876_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
professionnels de santé concernés, aux termes duquel, en raison du niveau de consommation des crédits disponibles au titre de l’année 2019 pour les infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, médecins, orthophonistes
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2003776_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il justifie également par un certificat de son médecin généraliste du 3 février 2020 et par un certificat établi par l'orthophoniste du 14 septembre 2020, de la nécessité d'avoir des aménagements pour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03547_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
traumatisme crânien, compliqué d'une hypertension intracrânienne sévère, avec hématome sous-dural, qui nécessite un suivi médical pluridisciplinaire régulier par un psychologue, un psychomotricien, un orthophoniste
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02251_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
A accompagne systématiquement son fils aîné lors de ses séances auprès d'un orthophoniste.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114336_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il joue un rôle important notamment pour l'un d'eux atteint d'autisme ainsi qu'en attestent l'enseignante et l'orthophoniste qui suivent cet enfant.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211128
20 mai 2005
20 mai 2005
dans leur rédaction issue de la loi du 4 mars 2002, ont institué un conseil regroupant les personnes exerçant en France les professions d'infirmier, masseur-kinésithérapeute, pédicure-podologue, orthophoniste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403356_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
William bénéficie d'une prise en charge par un psychologue et un orthophoniste et a eu l'occasion de consulter un pédopsychiatre.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402469_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Il résulte de l'instruction, et notamment du compte-rendu du 26 octobre 2023 réalisé par l'orthophoniste de l'enfant, qu'Adam présente des troubles graves du langage oral, des difficultés d'attention ainsi
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404083_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
D'autre part, il fait l'objet d'un suivi nutritionnel, d'un suivi pluridisciplinaire avec kinésithérapeute, orthophoniste et ergothérapeute et enfin, d'un suivi par une équipe de neurologie pédiatrique
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00249_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ils se bornent notamment à invoquer une attestation du 6 janvier 2021, émanant d'une orthophoniste, qui ne donne aucune indication sur l'impossibilité de poursuivre le suivi pédagogique dont l'enfant a
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01539_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossiers que ses enfants ne pourraient poursuivre leur scolarité dans leur pays d'origine ni que sa fille ne pourrait y continuer l'apprentissage avec une orthophoniste.
Source officiellePage 27 sur 54