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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 4 - LC
67f5645ebbf04ef7857b9c97
8 avril 2025
8 avril 2025
le prix unitaire du m² pondéré, l'expert judiciaire a retenu une somme de 650 euros annuel par m² en tenant compte de l'emplacement des locaux, des caractéristiques des locaux, de leur destination (opticien
Source officielleJuge unique 8
DTA_2305521_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Pour justifier de cette présence en France, l'intéressée produit un certificat médical du 17 décembre 2021, une facture de son opticien du 18 novembre 2021 et une conclusion d'entretien avec son conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162e8387dc295bdec6a56e0
11 octobre 2011
11 octobre 2011
les cours et le défaut de préparation aux examens Madame [E] conteste avoir manqué aux instructions de la SARL ISO et manqué à son obligation de préparer les élèves aux épreuves d'anglais du BTS opticien
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e859
21 novembre 2011
21 novembre 2011
de 41 ans ; Attendu que la société JACQUES PASCAL OPTICIENS, dont monsieur Pascal X... est le gérant et dont il possède 50 % des parts, exploite quatre magasins situés à Mornant, Brignais, Irigny et
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c68
23 janvier 2017
23 janvier 2017
pension devra procéder spontanément à l'indexation faute de quoi, il pourra y être contraint par voie d'huissier ; Dit que les frais exceptionnels afférents à l'enfant (frais médicaux non-remboursés, opticien
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2012300_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Les factures d'opticien ainsi que les documents médicaux versés par Mme D au dossier ne permettent pas de remettre en cause qu'elle ne séjournait pas en France au cours des périodes au titre desquelles
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2003157_20230214
14 février 2023
14 février 2023
La société ABC 26, qui exploite un commerce de détail d'optique et d'appareils d'audioprothèses sous l'enseigne " Real Opticien " à Paris et à Levallois-Perret, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00477_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ainsi, la requérante produit-elle, au titre de l'année 2013, la facture d'un opticien et un relevé de compte chèque postal du mois de juillet, au titre de l'année 2015, la première page du document Cerfa
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402833_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
d'un médecin généraliste marseillais attestant l'avoir reçu en consultation à cinq reprises entre 2017 et 2020, une attestation du 27 août 2018 provenant d'une assistante sociale, une facture d'un opticien
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300231_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
D’autre part, ces prestations d’adaptation par taille, assemblage ou réglage par l’opticien selon la morphologie et les besoins du client, de même que les prestations de conseils et de contrôle visuel,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01021
19 juin 2019
19 juin 2019
I... mais fait valoir que les opticiens sont fermés le lundi, en observant que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032420fc7400a7812263c5c
15 mars 2018
15 mars 2018
Condamner également la société New PLV à régler les commissions dues sur l'ensemble des contrats de publicité conclus par Monsieur [Y] [U] avant la date de rupture avec les annonceurs suivants : - Les opticiens
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0911DEC002815295
11 septembre 1995
11 septembre 1995
Le requérant exerce la profession de mécanicien et la requérante est opticienne. Ils résident actuellement à Paris et déclarent vivre maritalement.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c257120bfda47c900761dc
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Dans le dernier état de la relation de travail, Mme [L] travaillait en qualité d'opticien directeur. La convention collective nationale de la mutualité est applicable.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4417fe25450008314e6a
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] au titre de son mandat social de gérant au sein de la société l'opticien de [Localité 2], au sein de laquelle il n'était pas rémunéré, et qu'il était le seul à effectuer les prestations facturées,
Source officielleChambre commerciale
6630896a0316960008413431
29 avril 2024
29 avril 2024
Par ailleurs, il est établi que Monsieur [X] [K] a été engagé selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 9 septembre 2013 conclu avec la société Ogo Optic en qualité de directeur opticien
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172db98137c174795d49
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle relève que le centre est notamment composé d’un supermarché (Carrefour Market), d’une brasserie, d’un opticien, d’un caviste, de trois agences bancaires, d’une pharmacie, d’une cordonnerie et d’une
Source officielle4eme Chambre Section 2
65b4b2be7ef77d000880b6bd
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[L] [G] a été embauché par la SAS 3G Optique selon un contrat de travail à durée indéterminée à effet du 26 janvier 2015 en qualité de responsable opticien, statut agent de maîtrise.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163230a3dbed56e5e2c2ea9
27 septembre 2011
27 septembre 2011
forfaitaire de ce dernier du fait de défauts de livraison fin 2005 et au cours de 2006 ; des échanges de mail du service client en février 2005 sur les retards de livraison et les annulations de clients opticiens
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd99658516db78823cec3a2
8 janvier 2020
8 janvier 2020
pour une relation de 14 années, - elle a proposé à la société A.D.S d'augmenter le préavis de 6 mois, ce que celle-ci a refusé, - elle est fabricante de lunettes, qui sont commercialisées par des opticiens
Source officiellePage 27 sur 33