fiche correspondant au code LPP 1120338 prévoit que l'oxygénothérapie de déambulation exclusive est indiquée chez les patients ayant une désaturation à l'effort définie lors d'un test de marche de 6 minutes

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 199, 216 et 592 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que Mme X..., conseiller, "a signé la minute

ce texte, le collaborateur qui effectue son service d'une seule traite, pendant une durée supérieure à 6 heures, disposera, dans le cadre d'un horaire hebdomadaire de 39 heures modulé ou non, de 28 minutes

Déchéance des marques savon minute et bath minute Moyens des parties 9.

Jean-Denis X... avait débuté le 18 décembre 2000 ; que pour retenir que la période d'essai qui devait prendre fin le 17 mars 2001 s'était achevée le 24 mars 2001 à minuit, et dire la rupture du contrat

jugement contradictoire à signifier rendu par le tribunal correctionnel de Nîmes le 10 octobre 1997 ayant été signifié à Z... le 12 février 1998, le délai pour relever appel expirait le 23 février à minuit

au plus tard le 25 août 2019 à minuit.

contact, dès lors cet argument, à supposer qu'il s'appuie sur une réalité, est inopérant ; que, d'autre part, eu égard aux contestations formulées par Eugénie Y... l'expert a examiné avec une extrême minutie

et 47 secondes, tandis que les pompiers avaient été alertés à 3 heures 21 minutes et 17 secondes ; que des éléments suivants, vente des meubles et enlèvement du transporteur dans les jours qui ont précédé

du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que la dénonciation du 29 avril 1997 comporte une longue série de faits circonstanciés et datés qui sont rapportés avec une grande et étonnante minutie

Y... et la Fédération syndicale L'Union collégiale n'avaient pas pu disposer de « la voie numérique » jusqu'à minuit le dernier jour du délai afin d'adresser une lettre recommandée sous forme papier en

d'assises de la Gironde, seule compétente pour examiner cette demande, n'ayant pas statué dans le délai de 10 jours qui lui était imparti, sa détention était devenue illégale depuis le 5 juin 1998 à minuit

par le greffier ; qu'ainsi la minute comprend toutes les indications visées à l'article R. 642-3 du code de commerce tel qu'applicable en juillet 2009 ; que l'article R. 642-3 vise bien le jugement et

[U], salarié de la société Smart France, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant à obtenir une contrepartie aux temps d'habillage et de déshabillage correspondant à vingt minutes par jour

, qui, entre autres dispositions, rectifiait l'erreur materielle qui entachait l'arrêt du 18 décembre 2025 portant le n° de minute 2025/482 ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle présentée

[O], salarié de la société Smart France a saisi la juridiction prud'homale d'une demande tendant à obtenir une contrepartie aux temps d'habillage et de déshabillage correspondant à vingt minutes par jour

pénétration sexuelle incriminé est précédé d'attouchements d'une certaine durée; qu'en relevant que la fellation pratiquée en juin 1985 par l'enfant sur l'adulte avait eu lieu au cours d'une période de dix minutes

doit comporter l'indication du nom de celui-ci ; qu'en l'espèce, l'arrêt mentionne que la cour d'appel était assistée, lors des débats, de Mme Jacqueline A..., greffier, et que le président a signé la minute