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7 586 résultats pour « dossier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article Annexe III

—

DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE Identification du candidat.

Article 2

—

Le dossier de demande d'agrément doit comprendre les pièces suivantes :

Article Annexe 4

—

Le présent dossier contient les renseignements et justificatifs ci-après :

Article 28

—

-Le dossier de demande de renouvellement du titre de navigation comporte :

LEGIARTI000046891165

—

INFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE D'AGRÉMENT

Article Annexe

—

FORMULAIRE NATIONAL DE DOSSIER DE DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME

Article 5

—

Le dossier d'inscription des candidats à l'examen comporte les pièces suivantes :

LEGIARTI000026167816

—

DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE (RAEP) Rubriques :

Article A512-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 77

Code des assurances

Le dossier prévu à l'article R. 513-24 comprend :

Article ANNEXE V

—

PIÈCES COMPLÉMENTAIRES À L'ANNEXE II POUR LE DOSSIER D'AGRÉMENT SALMONELLES

LEGIARTI000029206702

—

Rubriques du dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle Identité.

LEGIARTI000029206720

—

Rubriques du dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle Identité.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 95

Code de la santé publique

INFORMATIONS ET PIÈCES À FOURNIR PAR LES LABORATOIRES DANS LE DOSSIER DE DEMANDE D'AGRÉMENT

Article R1511-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 94 > 89

Code général des collectivités territoriales

Le dirigeant de l'entreprise produit à l'appui de sa demande un dossier comprenant :

Article D1-12-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 43 > 67

Code de procédure pénale

Le dossier de demande d'agrément est composé comme suit :

Article D732-41-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 79 > 40

Code rural (nouveau)

La commission pluridisciplinaire se prononce au vu d'un dossier comprenant :

Article Annexe 3

—

Identification du candidat : Annexes Récapitulatif des pièces à joindre au dossier :

Article D553-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 15

Code rural (nouveau)

Le dossier de demande de reconnaissance d'une organisation de producteurs comprend :

Article R621-96-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 37

Code du patrimoine

La demande d'autorisation et le dossier qui l'accompagne sont établis en trois exemplaires.

Article A331-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 11 > 75

Code du sport

Tout dossier de déclaration de concentration présenté par l'organisateur comprend :

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