laboratoire mandaté par TOTAL (Interlec), lequel conclut à l'absence d'eau significative ou d'autres pollutions dans l'échantillon transmis, une nouvelle analyse est ensuite réalisée par le laboratoire COFRAC

Le fait que le salarié ait utilisé un autre appareil afin de mesurer l'Amitrole n'a pas d'incidence sur les résultats et sur l'obtention de la certification Cofrac dans la mesure où les résultats étaient

D... est officiellement pour l'instant la Directrice du laboratoire vis à vis du COFRAC car L. M... est le Responsable qualité du laboratoire (il ne peut être ‘juge et partie'). L.

CABASSE aux cocontractants suivants seront transférés au cessionnaire : * Contrat de bail commercial (SEMPI) * Convention de mise à disposition (BREST METROPOLE OCEANE) * Contrat d'assurance-crédit (COFACE

Elle produit aux débats divers documents et pièces émanant de l'employeur (formulaires d'inscription à des salons internationaux, demandes COFACE de 1995 et 2000) et deux attestations émanant de M.

Comatex (devenue Altrad Romania) à compter de l'année 2008 ; -courant 2009, la société KGK n'a pas honoré les factures à leur échéance (50 000 euros) et a réduit ses commandes ; l'organisme de garantie Coface

licenciement ne vise pas la sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise ou du groupe et la société Vynex n'apporte sur ce sujet qu'un bilan annuel de l'année 2010 d'une société Coface

licenciement ne vise pas la sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise ou du groupe et la société Vynex n'apporte sur ce sujet qu'un bilan annuel de l'année 2010 d'une société Coface

d'annulation de l'arrêté en date du 30 décembre 1978 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a autorisé le déversement en mer des phosphogypses provenant de l'usine Compagnie française de l'Azote (COFAZ

L'association est accréditée par le Cofrac en tant qu'organisme de qualification et expose que sa mission est de permettre aux particuliers, aux maîtres d'œuvre et aux bureaux d'études, de choisir en toute

L'association est accréditée par le Cofrac en tant qu'organisme de qualification et expose que sa mission est de permettre aux particuliers, aux maîtres d'œuvre et aux bureaux d'études, de choisir en toute

L'association est accréditée par le Cofrac en tant qu'organisme de qualification et expose que sa mission est de permettre aux particuliers, aux maîtres d'œuvre et aux bureaux d'études, de choisir en toute

L'association est accréditée par le Cofrac en tant qu'organisme de qualification et expose que sa mission est de permettre aux particuliers, aux maîtres d'œuvre et aux bureaux d'études, de choisir en toute

veuve [B] née le 24 Septembre 1942 à JONZAC 31 route de Ouittière 17270 CERCOUX représentée par Me David DUMONTET, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [S] [L] née le 06 Octobre 1944 à SAINT SORLIN DE CONAC

des qualifications professionnelles aux entreprises d'installation dans le domaine des énergies renouvelables avec la mention “RGE” (reconnu garant de l’environnement), accréditée à cet effet par le Cofrac

. / L'obtention de l'accréditation COFRAC pour l'inspection des ICPE », qu'à la question de l'employeur : « La stratégie commerciale au vu des résultats est-elle en adéquation avec l'objectif ?

Madame [N] [H] de ses demandes, - dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamne Madame [N] [H] aux dépens, qui seront recouvrés par la SCP Gerbet Renda Coyac

accréditation obligatoire de tous les laboratoires d'analyses privés, notre laboratoire sera donc obligé de fusionner dans un groupement où toute la technique sera accréditée au sein d'un plateau technique (CORAC