profit : 1 / de la société Solvay santé animale, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Coophavet, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Laboratoire du Chêne

Jean-Baptiste est poursuivi pour avoir - à SAVIGNY LE TEMPLE (77), le 4 avril 2OOO - acquis et détenu un chien d'attaque, chien dangereux de première catégorie, non stérilisé - omis de procéder à la déclaration

H, victimes de morsures, ne l'ont pas identifié, ainsi que son chien ; - elles sont entachées d'une erreur d'appréciation dès lors que son chien ne présente aucun danger ni aucun risque de récidive,

en laisse et que les chiens soient muselés.

B, opération par nature tendue, le chien Dinoz n'a mordu personne et aucun policier n'a été blessé ; si le lieutenant auteur du rapport dont se prévaut la commune a eu peur du chien, celui-ci ne l'a pas

MALFAISANTS ; AU MOTIF QUE LADITE PREVENUE AVAIT LA GARDE DE LA CHIENNE INCRIMINEE, QU'ELLE AVAIT RECUEILLIE ET A LAQUELLE ELLE DONNAIT A MANGER DEPUIS TROIS MOIS ; ALORS QUE LA PREVENUE N'ETANT

Le 18 février 2020, l'un des chiens s'est introduit dans le jardin d'un voisin, où il a dévoré trois poules après avoir détruit leur enclos, puis a poursuivi sa divagation, accompagné d'un second chien

Jie 51 Hao-Wen Chen (Zhejiang) (Chine) ; M.

dangerosité suivants : / Niveau 1 : le chien ne présente pas de risque particulier de dangerosité en dehors de ceux inhérents à l'espèce canine. / Niveau 2 : le chien présente un risque de dangerosité

dans la forêt domaniale des Bois Verts ; qu'ils ont interpellé sur l'allée principale traversant cette forêt dans sa longueur X... porteur d'un fouet et d'une corne, entouré de cinq chiens courants et

Mme A, qui réside à Dinan, est propriétaire depuis le mois de mai 2019, d'un chien de type berger allemand, né le 12 novembre 2013.

2016), qu'à la suite d'une enquête ayant mis à jour un système de fraude consistant dans la commercialisation, sur des sites Internet, d'articles de sport et de textiles contrefaits en provenance de Chine

La société Arles ne réussit pas démontrer que G... aurait disposé de sa propre filière d'approvisionnement de fleurs en Chine.

détention a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents de l'administration des impôts à procéder à des visites et des saisies dans des locaux sis à Le Chêne

de cinq minutes, d'un fond de cadran décoré d'un double cercle à échelon dit « chemin de fer », de chiffres des heures en caractères arabes et d'un bracelet métallique ; que les montres importées de Chine

X..., victime d'un accident du travail, pour se rendre de l'hôpital Pellegrin à Bordeaux, à la clinique Les Chênes d'Aire-sur-Adour ; que l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale

produits revêtus de la marque contrefaite ; "aux motifs que les faits matériels visés par les textes de la prévention sont établis dans la mesure où le prévenu a reconnu qu'il a fait fabriquer en Chine

ni d'une mesure d'observation ou de surveillance du chien Toki ; il est intervenu sans aucun examen clinique de ce chien ; il est entaché d'erreur de fait car les chiens Toki et Taïka n'ont pas eu de