Le forfait comprenait un vol vers le Japon avec une escale à [Localité 4], ainsi que des nuitées sur place.

de la copropriété, la cour d'appel, abstraction faite d'un motif surabondant relatif à l'absence de reprise de la demande dans le dispositif des conclusions, a légalement justifié sa décision de ce chef

principal et à l'ascenseur, dont l'entrée est distincte de celle permettant d'accéder à l'escalier menant au sixième étage, que la configuration des lieux et le fait que l'escalier principal majestueux

Aucun élément précis n’est fourni quant à l’état des escaliers au moment de la chute.

aéroports de la Côte d'Azur avec les opérateurs désignés dans la décision du préfet des Alpes-Maritimes n° 2022-767 du 20 septembre 2022 portant désignation des prestataires de services d'assistance en escale

conceptualiser les ouvrages qu'elle installe chez ses clients (escalier, garde-corps ou claustra), STYLE INDUSTRIE utilise depuis 2020 un logiciel de conception « Metalcad » comportant des modèles de

sous-sol du pavillon des consorts [B]-[L], situé à l'arrière du pavillon et sur la démolition et le remblaiement de l'escalier, - condamné les consorts [B]-[L] à supprimer l'escalier décoratif en pierres

Les photos produites montrent, en outre, l'existence de rampes équipant les escaliers, que la requérante ne conteste pas ne pas avoir utilisées.

[K] était d'accord pour la destruction de son escalier et de sa terrasse afin de pouvoir modifier son système d'assainissement pour le faire passer chez lui à cet endroit alors qu'il passait jusqu'alors

de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté préfectoral n° 2746 du 31 octobre 2022 portant organisation des modalités de prise en charge des croisiéristes en escale

Le syndicat des copropriétaires sollicite la confirmation de ce chef du dispositif. Le jugement sera dès lors confirmé de ce chef.

d'application tous les métiers aéroportuaires en Ile-de-France tels le transport aérien, la manutention, le nettoyage sur les aéroports, le transport routier, le personnel au sol, les assistantes en escales

L'huissier a également constaté la présence d'un escalier extérieur qui vient en appui contre le parement du mur.

lors de l'assemblée générale du 12 mars 2018 se référait pour sa part aux travaux de serrurerie en pied de cage d'escalier.

pris rendez-vous, l'a menacé avec un pistolet 7,65 mm dérobé chez son père, l'a frappé d'un coup de crosse sur la tête et s'est emparé d'une somme de 330 000 francs qui se trouvait dans la caisse.

Elle souligne que ce point a été expressément spécifié dans l'acte de vente des époux X..., lequel indique « le lot no7 n'a pas accès ni au vide ordure ni à l'escalier no2 ».

Il est constant que le 19 juillet 2017 Mme [W] a chuté dans les escaliers du local commercial exploité par la société l'épicerie d'Art.

cage d'escalier, a réglé à sa sous-traitante ladite somme de 3 180 euros.

L'éducateur a récupéré [J] dans les escaliers car celui-ci se débattait, le mineur ayant manqué de tomber et son tee-shirt étant un peu déchiré.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DANS UN ESCALIER DESSERVANT L'UN DES BLOCS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA CITE VERNET A BORDEAUX