A l'issue de vérifications de comptabilité de la SARL Bijouterie 6 Paradis, dont M.

que Marie A..., épouse Y..., disait finalement détenir dans son sac à main ; qu'ainsi, Pierre X... s'emparait-il des billets de banque représentant pour l'essentiel la recette de la journée et des bijoux

pour le troisième ; que c'est à proximité de cette 205 que Roland Y... sera interpellé le 24 février 1994 à Lyon ; que, par ailleurs, Roland Y... a admis qu'il était allé à Saumur pour "récupérer des bijoux

Considérant que le vol de ce bijou avait occasionné un préjudice matériel et moral à sa propriétaire, [W] [P] et l'organisme de tutelle ont fait délivrer une assignation à comparaitre devant le tribunal

(la société [...]) et la société [...] , qui exercent une activité de fabrication et de négoce de bijoux fantaisie, entretenaient des relations commerciales avec la société Auchan France (la société Auchan

1987 avec Mme Y... à laquelle il avait remis la bague, qu'il tenait de sa mère, que son épouse avait reçue lors de leurs fiançailles ; qu'à la suite du décès d'Alain X..., Mme Y..., ayant confié ce bijou

[K] [C], à qui il était reproché d'avoir détenu, dissimulé et revendu des bijoux et objets en or, des pièces d'argent et de l'argenterie, sachant que ces biens avaient une origine frauduleuse, a été poursuivi

La SA GAN assurances IARD et l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 12 décembre 2007 (enrôlé sous la référence 07-20361).

-A... et les sociétés Angevine de bijouterie.

Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Grenoble, 10 janvier 1995), que la société Gabriel Gay, qui exploite des bijouteries dans diverses localités a conçu et réalisé diverses opérations

1991, au domicile de Ouda Belhachemi, y ont saisi, outre la chaîne et le poste téléphonique précités, des armes qui devaient être reconnues comme ayant servi, outre l'attaque de A... à celle de la bijouterie

qu'elle est également titulaire de la marque figurative n° 518 447, constituée d'une vis, dont le dépôt à l'OMPI sert à désigner en classe 14 les montres et chronomètres, articles de joaillerie et de bijouterie

conformément à la loi, Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 1985), que la société Amengual, fabricant de bijoux

Vu la requête enregistrée le 17 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE D'EXPLOITATION BIJOUTERIE MARC DEVELTER, société à responsabilité limitée, dont le siège

La Sas Bijouterie [V]-[B] emploie moins de onze salariés. La convention collective de détail de l'horlogerie-bijouterie est applicable.

écoutes téléphoniques montrent que Nicole X... et François-Xavier Y... ainsi que Jean-François A... s'inquiètent à propos de ce que sait Albine B..., auxiliaire de vie, notamment à propos d'argent, de bijoux

embauché Mme [M] [I] en contrat de travail à durée indéterminée du 12 juillet 1999 en qualité de Chef de produit, statut de cadre / position B ' indice 40 de la Convention Collective Nationale de la Bijouterie

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 14 mai 1986 et 5 septembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BIJOUTERIE BRES, dont le siège