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781 résultats pour « Valérie Gray »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000043924738

—

de Moutiers de la direction départementale des territoires de la Savoie ; - fermeture de l'implantation territoriale de Lumbres de la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais ; - fermeture des points d'appui de Pléneuf-Val-André

Article 77

—

compétences en matière d'entrée et de séjour des étrangers ainsi qu'en matière d'asile, au directeur interdépartemental de la police nationale dont le service de police aux frontières est compétent dans les départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise

LEGIARTI000023450421

—

Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac (LFBO) Châlons-Vatry (LFOK) Metz-Nancy-Lorraine (LFJL) Tours-Val

Article Annexe VI

—

Oise à l'aval de Hirson et en amont du département du Val-d'Oise. SN Seine SN Seine Sans objet Aisne et Aire. Ile-de-France. Marne et Oise en Ile-de-France.

LEGIARTI000042970256

—

- Echelon spécial 1 78 - YVELINES - Adjoint à l'Etat-major - Echelon spécial 1 80 - SOMME - Chef Etat-major 1 83 - VAR - Chef Etat-major 1 84 - VAUCLUSE - Chef Etat-major 1 91 - ESSONNE - Adjoint Chef état -major - Echelon spécial 1 95 - VAL

LEGIARTI000050672730

—

05_S1 1 Mardore Fontaine Girard 804290 6553211 2021_02_73-01 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2019_LOT3_ZN_73_010 Saint-Marcel FREE MOBILE Chef-Lieu 978399 6496661 2019_LOT3_ZN_73_010_S1 1 2021_02_73-03 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2020_LOT2_ZN_73_04 Val

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

L'unité de dose absorbée est le gray (Gy). Dose efficace (E) : somme des doses équivalentes pondérées délivrées dans les différents tissus et organes du corps par suite d'une exposition interne et externe.

Article 8

—

Le préfet de la région d'Ile-de-France ou son représentant, les préfets des départements de la Seine-Saint-Denis, de Seine-et-Marne et du Val-de-Marne, ou leur représentant, le directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, le directeur régional

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Commune de Sucy-en-Brie.

LEGIARTI000027240077

—

Seine-et-Marne 1 307 628 269 557,85 Somme 588 908 121 399,03 Tarn 384 035 79 165,98 Tarn-et-Garonne 238 664 49 198,82 Var 1 166 296 240 423,31 Vaucluse 557 344 114 892,35 Vosges 398 225 82 091,14 Val-d'Oise

Article 1

—

SEINE-ET-MARNE A 78 YVELINES A 79 DEUX-SÈVRES C 80 SOMME B 81 TARN B 82 TARN-ET-GARONNE C 83 VAR A 84 VAUCLUSE B 85 VENDÉE B 86 VIENNE B 87 HAUTE-VIENNE C 88 VOSGES C 89 YONNE C 90 TERRITOIRE DE BELFORT C 91 ESSONNE A 95 VAL-D'OISE

Article AOC "Marc d'Alsace"

—

Osenbach, Pfaffenheim, Ribeauvillé, Riquewihr, Rorschwihr, Rodern, Rouffach, Saint-Hippolyte, Sigolsheim, Soultz, Soultzmatt, Steinbach, Thann, Turckheim, Uffholtz, Vieux-Thann, Voegtlinshoffen, Walbach, Wattwiller, Westhalten, Wettolsheim, Wihr-au-Val

LEGIARTI000047847845

—

des finances publiques de la Loire Loire, Ardèche, Haute-Loire Direction régionale des finances publiques des Pays de la Loire et du département de la Loire-Atlantique Loire-Atlantique, Vendée Direction régionale des finances publiques du Centre-Val

Article 49-2

—

départementales des territoires, les directions départementales des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne

Article Annexe 1

—

Essonne SIE Corbeil SIE Arpajon SIE Massy Sud Hauts-de-Seine Nord SIE Levallois-Perret SIE Nanterre Ville SIE Courbevoie Hauts-de-Seine Sud SIE Issy-les-Moulineaux SIE Boulogne-Billancourt Sud Seine-Saint-Denis SIE Saint-Ouen Val-d'Oise

Article 4

—

l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er juillet 2019 : -Alopochen aegyptiacus (Linnaeus, 1766) : Ouette d'Egypte -Nyctereutes procyonoides (Gray

Article 1

—

0 Vosges 0,735804 1 087 1 087 Yonne 0,758706 181 718 181 718 Territoire de Belfort 0,217663 884 884 Essonne 1,534733 4 178 4 178 Hauts-de-Seine 1,996543 0 Seine-Saint-Denis 1,888559 4 930 4 930 Val-de-Marne

Article Annexe I (suite)

—

Rosny-sous-Bois 2 Bibliothèque municipale de Sevran 3 Bibliothèque municipale de Saint-Denis 5 Bibliothèque municipale de Saint-Ouen 2 Bibliothèque municipale de Stains 2 Bibliothèque municipale de Tremblay-en-France 2 Val-de-Marne

LEGIARTI000051251711

—

ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE, HAUTES-ALPES, ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHÔNE, CORSE-DU-SUD, HAUTE-CORSE, VAR, VAUCLUSE Direction départementale des finances publiques du Vaucluse PARIS, SEINE-ET-MARNE, YVELINES, ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE

Article Annexe

—

Aulnay-sous-Bois. 93005 Le Blanc-Mesnil. 93007 Bondy. 93010 La Courneuve. 93027 Montfermeil. 93047 Le Pré-Saint-Gervais. 93061 Romainville. 93063 Rosny-sous-Bois. 93064 Saint-Ouen. 93070 Villemomble. 93077 Val-de-Marne

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