Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
évrier 1991, qui, dans la procédure suiviec/Serge X
61372521cd5801467741b331
24 juillet 1992
24 juillet 1992
sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE COGENEC, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 février 1991, qui, dans la procédure suivie contre Serge
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d327cdc6046d47a7d4e9
23 avril 2026
23 avril 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F2247 Procédure 2026RJ841 Le Tribunal a été saisi le 10 avril 2026de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69f9d39dcdc6046d47a7df63
23 avril 2026
23 avril 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F2263 Procédure 2026RJ844 Le Tribunal a été saisi le 14 avril 2026de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69ca02eccdc6046d47794868
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F2745 Procédure 2025RJ1076 Le Tribunal a été saisi le 20 juin 2025 de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69ca030bcdc6046d47794a7c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F2751 Procédure 2025RJ1065 Le Tribunal a été saisi le 20 juin 2025 de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69ca59d1cdc6046d4780530c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
VINGT-CINQ Rôle n° 2025F5444 Procédure 2025RJ1601 Le Tribunal a été saisi le 30 septembre 2025de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69ca5acecdc6046d478065ed
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F5481 Procédure 2025RJ1615 Le Tribunal a été saisi le 02 octobre 2025de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e7b0cdc6046d47072f8c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6970 Procédure 2026RJ10 Le Tribunal a été saisi le 12 décembre 2025de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e7bfcdc6046d470730c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6990 Procédure 2026RJ7 Le Tribunal a été saisi le 15 décembre 2025de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e7cfcdc6046d470731fd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6992 Procédure 2026RJ8 Le Tribunal a été saisi le 16 décembre 2025 de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e8e3cdc6046d4707475c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
VINGT-SIX Rôle n° 2025F7050 Procédure [Immatriculation 1] Le Tribunal a été saisi le 17 décembre 2025de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e9b3cdc6046d47075662
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F7094 Procédure 2026RJ19 Le Tribunal a été saisi le 18 décembre 2025 de la présente affaire par déclaration de cessation des paiements aux fins d'ouverture de la procédure régie
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd82
7 février 1989
7 février 1989
Serge, 2° / LA SOCIETE SIPERAL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1988, qui a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement
Source officielleciv2
6137219dcd580146773f53bf
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Serge D..., 5°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ee
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Serge X..., Mme Annie Y..., son épouse, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00194
1 mars 2011
1 mars 2011
Alain et Serge Z...
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcca
13 octobre 1988
13 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BICCHI Serge, STATION BP, ayant son siège ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f99
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Serge X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fb7
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Serge X....
Source officiellecr
édure suiviec/Jackie Z
61372618cd58014677422e63
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Serge, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Jackie Z... du chef de blessures involontaires
Source officiellePage 27 sur 581