TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 2 Avril 2025 5ème Chambre Seme Champre N° RG: 2025P00243 URSSAF d'Ile de France - Mme [T] [C] contre SASU AXK LOGISTIC DEMANDEUR URSSAF d'Ile de France

en relation directe avec l'infraction (conclusions p. 35) ; qu'en déboutant Mme O... de sa demande au titre des participations à des soins relatifs à sa cheville douloureuse ainsi que de l'achat de semelles

Ces faits sont établis, de même, par la vérification des numéros de série, le fait que ces semelles avaient bien été assemblées par M. [R].

000 F CFP, sont d'un coût exorbitant et qu'ils entraîneraient un empiètement au détriment des époux X... ; Que la formule du muret de 1 mètre de hauteur, d'un coût de 672 000 F CFP comportant une semelle

son rapport d'expertise judiciaire en date du 4 juin 2019, tels qu'énoncés en page 10 de son rapport (démolition du mur existant, édification d'un mur de soutènement du côté des époux [L], avec une semelle

Elle indique ne pas avoir reçu l’avis de passage de la sommation de restituer alors que la galerie était fermée le 13 août 2020 et fait valoir qu’elle établit que la paire de sellettes a été vendue et

de fondation a été découverte et aucune ferraille n'a été décelée dans le débord de la semelle ; que l'expert conclut que les désordres proviennent essentiellement du manque de ferraillage dans

par des lanières ; la semelle est recouverte sur sa face supérieure de daim et se termine en pointe à l'endroit du pouce ; la sandale est maintenue au pied par une paire de lanières textiles fixées à

En ce qui concerne la semelle bétonnée : 10. Les requérants soutiennent encore qu'une semelle bétonnée a été réalisée au nord de la piscine sans autorisation.

EXPRO, JCP DE NIMES 02 avril 2020 RG :19/00104 [S] C/ Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE Grosse délivrée le à Selarl Clergerie Semmel ...

OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BÊTES D'ABATTOIRS ASSOCIATION SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DU PAYS D'ARLES ET DE LA VALLÉE DES BAUX Grosse délivrée le : à : Maître RAYBAUD Maître SEMMEL

Marie-Claire Faivre-Duboz, domiciliée 6, boulevard Dubouchage, 06000 Nice, prise en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Jean Spada, 18 / de la société SEET

effective de l'entreprise était la fabrication, non pas de chaussures d'usage courant, mais de chaussures spéciales, faites sur mesure et destinées à pallier des malformations du pied, ainsi que celle de semelles

ONT ETE ENTENDUS ORALEMENT ET SEPAREMENT, APRES AVOIR PRETE LE SERMENT DE PARLER SANS HAINE ET SANS CRAINTE, DE DIRE TOUTE LA VERITE ; ALORS QUE LE PROCES-VERBAL DES DEBATS DOIT CONSTATER QUE LE SERMET

Moulins de Château Régnault, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières, au profit de Mme Sylviane Y..., demeurant à Villers Semeuse

minutieux, et qui avait dressé une liste exhaustive des réclamations des époux Z..., avait "reconnu" que quinze de leurs griefs n'étaient pas fondés techniquement, que le léger sous-dimensionnement des semelles

COURS DES TRAVAUX DE DEMOLITION DE LA CLOISON INTERIEURE D'UN ENTREPOT APPARTENANT A LA SOCIETE SOPALIN, TRAVAUX DONT S'ETAIT CHARGEE LA SOCIETE QUILLERY-SAINT-MAUR COMME SOUS-TRAITANT D'UNE SOCIETE SERETE

(Haut-Rhin), 12°) de la société Self, ayant son siège ... des Bruyères, à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 13°) de la société Serette, ayant son siège ... (13ème), 14°) la Société mutuelle d'assurance