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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
66ff85daa4ff9ec259c09998
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dans l'affaire opposant : APPELANTE : S.A.S. [7] anciennement dénommée [8] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître ROTHOUX de la SELARL LHJ AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleTJ - CIVIL2
67d09659c33be7966c9a6fd4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SAINT MARS SUR COLMONT, demeurant Les Hommés - 72270 ARTHEZE représenté par Me Elise WOZNIAK, avocat au barreau du MANS D’une part, DÉFENDEUR : Madame [Y] [L] née le 27 Février 1994 à NOGENT LE ROTROU
Source officielle4ème chambre
DTA_2310585_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
C..., représenté par Me Zaraa et Me Rothoux, demande au tribunal : d’annuler la décision implicite par laquelle le président de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines a rejeté son recours
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e1
6 décembre 2007
6 décembre 2007
2005 APPELANTE : RECETTE DES IMPÔTS DU HAVRE Hôtel de Ville 19 avenue du Général Leclerc 76600 LE HAVRE représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Samuel ROTHOUX
Source officielle5ème chambre
DTA_2402032_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Il a alors conclu avec la société Pigeon Travaux publics de Nogent-Le-Rotrou un contrat d’apprentissage pour une période du 6 décembre 2021 au 31 août 2023 moyennant un salaire brut mensuel de 621,83 euros
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2407109_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Chartres du 26 juillet 2024 et des justificatifs de virements qu'il a adressés à la mère de l'enfant, chez laquelle l'enfant réside, à Nogent-le-Rotrou
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a60a1d97f2f687d912dc
16 décembre 2010
16 décembre 2010
La SARL FERME EOLIENNE DE LE PORTEL PLAGE a pour activité la construction et l'exploitation de 4 éoliennes sur le site du PORTEL, de marque LAGERWEY composées d'un rotor et composants électroniques LAGERWEY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01435
27 juin 2018
27 juin 2018
X... pour dirigeant, s'est portée acquéreur le 2 octobre 2010 de la totalité des parts d'une société concurrente, Rotor France Industrie (RFI), qui en est ainsi devenue une filiale et M.
Source officielle17e Chambre
60323535dd015b6bb5bd21b2
29 mars 2018
29 mars 2018
[F] a refusé la proposition de lavage des pales consistant à faire tourner le rotor pour laver chaque pale au même endroit. Selon cette lettre, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c242
20 mars 2008
20 mars 2008
; Considérant que les époux, mariés sous le régime de la communauté, ont acquis un appartement à Créteil et un petit terrain en Seine et Marne ; que, lors de la création de la société " Roto
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201571
19 novembre 2015
19 novembre 2015
D'autre part les photographies identiques des 2 rapports finaux permettent facilement de constater que le rotor de compresseurs 1er étage est endommagé à plusieurs endroits et de manière fort visible,
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3da
3 avril 2012
3 avril 2012
Les fours de vernissage rotor, époxiage et araldite stator contenaient probablement le l'amiante.
Source officiellepl
60793b359ba5988459c3c3ce
25 février 2000
25 février 2000
le bon sens aurait dû conduire à ne pas traiter par hélicoptère sauf à respecter une zone suffisamment importante sans traitement pour réduire le risque, aggravé par la turbulence engendrée par les rotors
Source officiellecomm
6137223ccd580146773fb52e
18 octobre 1994
18 octobre 1994
premier lieu, qu'ayant énoncé que, lors du déchargement du corps et des pales de l'hélicoptère par l'entrepreneur de manutention, si le mécanicien de la société Heli Promotion avait monté ces pales sur le rotor
Source officielleciv1
61372450cd580146774147a4
19 octobre 2004
19 octobre 2004
; qu'après 4 ans d'exploitation, le chalutier a subi le 20 mai 1990 une avarie de moteur ; qu'à la demande de l'acheteur une expertise, ordonnée en référé, a fait apparaître que l'avarie survenue au rotor
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a561
6 février 2007
6 février 2007
démontables et parallélépipédiques très éloignés des proportions revendiquées par Monsieur Y..., à savoir que la hauteur représente le tiers de la longueur ; qu'enfin ils ne sont en aucun cas soudés au rotor
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00180_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
mètres permet de réduire drastiquement les impacts des projets éoliens sur les chiroptères, au même titre que le choix d'une garde au sol a minima de 30 mètres, et ce d'autant plus quand le diamètre du rotor
Source officielle6ème Chambre
être retenuec/M. E
DTA_1803818_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
E trouve son origine dans l'enroulement d'un fil de fer autour du rotor du broyeur auto-porté conduit par le requérant.
Source officielleAF - Liquidations
68700fc8b8daa57c7f66fa29
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Suivant testament olographe du 7 octobre 1996 déposé chez Me [I], notaire à Nogent-le-Rotrou (28, Eure-et-Loir), [F] [W] léguait à Mme [M] [J] « l'usufruit de la totalité de ses biens au jour de son décès
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2502009_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
formation des apprentis (CFA) Interpro28 à Chartres (28000) et a conclu un contrat d'apprentissage en qualité de chef de cuisine au sein du restaurant " L'Alambic " (SARL Cheron Leg's) à Nogent-le-Rotrou
Source officiellePage 27 sur 42