CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 147 résultats pour « Roncim »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2205681_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Roncière, première conseillère, Mme Chatal, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202299_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Le requérant ne conteste d'abord pas qu'à la date de l'arrêté attaqué, son terrain n'était pas entretenu et présentait une végétation sauvage, dense et haute, composée de ronces et de broussailles, comme

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008082005

Admin. suprême

12 mai 2000

12 mai 2000

Rocio GARCIA Y..., demeurant chez M. Z...

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e5d2eb797effb0703ce

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

L'Authentique qui soutient : - que le matériel de téléphonie qu'elle a commandé à la société TCS a été installé non pas au sein de son établissement situé à [Localité 7] mais chez la société Neuf Ronins

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02587_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

administratif de Lille de prononcer la décharge des suppléments de cotisation foncière des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre des années 2015 et 2016, dans les rôles de la commune de Roncq

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208817_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

métropole du 12 décembre 2019 approuvant le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) en tant qu'il classe en zone agricole les parcelles BC 53, 54, 64 et 65 situées sur le territoire de la commune de Roncq

Source officielle
TA

- Référé "Mesures Utiles"

DTA_2309929_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Roncière, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309930_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Roncière, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2310008_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roncière. - et les observations de M. Rosier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304339_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304562_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304565_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2301185_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302107_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2306624_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307343_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307444_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307564_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Le rapport de Mme Roncière a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305612_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305648_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Source officielle

Page 27 sur 108

← PrécédentSuivant →