LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Droit italien RODAN SPA, dont le siège social est Via Francesca Z... n° 54, Santa Maria a Monte

La société Royal Air Maroc demande l’annulation de cette décision.

Royal Ambulances à payer la somme de 213,62 € à [W] [I].

Vu la procédure suivante : La société GV Royale Mansions a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés et de contribution

d'Etat, présentés pour la COMPAGNIE D'ASSURANCES ZURICH INTERNATIONAL dont le siège est situé ..., venant aux droits de la compagnie Saltiel Assurances, ancien mandataire général pour la France de la ROYAL

SELF SERVICE ROYAL exploitant sous l'enseigne 'LE CAFE ZEPHYR' prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Groupe Royal Polmen a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge

minute : 2025/10325 N° RG : 2025RG02406 2025PC00379 DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [D] [C] ès-qualités de mandataire judiciaire [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR SASU ROYAL

1273 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE A LA SUITE D'UNE PROPOSITION D'ACHAT EMANANT DE X..., CONCERNANT UNE PARTIE DU FONDS DE COMMERCE EXPLOITE A VERSAILLES PAR LA SOCIETE AGENCE ROYALE

Aucune confirmation n’étant parvenue à la juridiction dans le délai qui lui avait été imparti, la société Royal Canin doit être réputée s’être désistée de sa requête.

Aucune confirmation n’étant parvenue à la juridiction dans le délai qui lui avait été imparti, la société Royal Canin doit être réputée s’être désistée de sa requête.

Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Natwest Markets NV, société de droit néerlandais, dont le siège est [Adresse 3] (Pays-Bas), venant aux droits de la société The Royal

Il soutient que les moyens soulevés par l'OGEC Ecole Emilie de Rodat ne sont pas fondés. II.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [T] Pourvoi n° : H 21-23.274 Demandeur(s) : la société Alia the Royal Jordanian Airline Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer

[M] [N] ont acheté auprès de la société KER VOYAGES un séjour au Maroc du 6 au 20 mai 2007 intitulé 'Combiné Marrakech/Agadir' dont l'organisateur était la société ROYAL TOURS.

[1] [1] Copie exécutoire délivrée à Me CHALALI le : + 1 Copie dossier ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 01 Avril 2026 DEMANDERESSE La société SCCV FONCIERE ROGALE

à la SARL Le Royal II, le conseil de prud'hommes a rendu un jugement le 27 juin 2024.

Le désistement de la Compagnie Nationale Royal Air Maroc est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.