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555 résultats pour « Robilliart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2000550_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

C, - les conclusions de Mme Stefanczyk, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, pour le centre communal d'action sociale de Lapugnoy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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TA

4ème Chambre

DTA_2104428_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Huguen, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard, substituant Me Cadoux, avocat de l'établissement public de santé mentale Val de Lys-Artois. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208797_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

B, représentant le SNSPP-PATS 59, - et les observations de Me Robillard, substituant la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, avocat du SDIS du Nord.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e78c25a97f0381f56dc

Appel

14 février 2014

14 février 2014

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 14 FEVRIER 2014 APPELANT : [R] [O] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1911024_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Michel, rapporteur publique, - les observations de Me Robillard, représentant le centre hospitalier de Boulogne-sur-mer, qui s'en rapporte à ses écritures et, en outre,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01520_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 12 avril et 15 avril 2025, l’EPSM Lille-Métropole, représenté par Me Robillard, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1007JUD005063899

Admin. suprême

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Robiliard, avocat à Blois. Le gouvernement français («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401723_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Jarrige, - les observations de Me Robiliard, substituant la SCP Breillat - Dieumegard - Masson, pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef691d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Contrairement aux assertions de l'employeur, la requête est signée par Maître Denys Robillard, avocat.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063328558704f52e68fb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Sylvie GALLAGE-ALWIS de la SELEURL SELARLU SYLVIE GALLAGE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Gaetan DE ROBILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6a1a7524cdc6046d4774d307

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉES : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00290_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

A et de Me Robillard, représentant le SDIS du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca14cb8dca058e3e7aa2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 9 rue de l'Amiral Hamelin 75783 Paris représentées et assistées de Me Jean-François Pambo, membre de la SELARL Blondel-Robilliart

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

695e3aa675782d5f06113b97

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 7] (62) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Patrice DUPONCHELLE de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Stéphane ROBILLIART

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NUVN S.A.S. 3W COMPUTERc/S.A

69725d06cdc6046d474fe5a8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Le 22 décembre 2018, la SCP Klein, [H] et Robillard, huissier de justice, a procédé à l'exécution de sa mission au domicile de M. [B].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ecc7e08e074ba02f40a3dd

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMES : [P] [M] né le 12 Mars 1960 à [Localité 20] [Adresse 17] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d97

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[J] [D] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 21] (69) [Adresse 4] [Localité 14] Représentés par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035c85d89c0b12fa91965ae

Appel

29 février 2016

29 février 2016

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 FEVRIER 2016 APPELANTE : SAS LYON LE GRAND TOUR [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1c676b73dd81b96d92

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

688c4ef329d40d57a3e552ed

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 31 JUILLET 2025 APPELANT : [W] [F] né le 06 Septembre 1970 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pierre ROBILLARD

Source officielle