. ; que l'ensemble du prix a été réglé par le demandeur qui déclare avoir été incité par le généalogiste A... à acquérir rapidement l'immeuble ; qu'aucun héritier n'a conservé le souvenir de cette suggestion

trace suspecte n'a été découverte dans l'appartement; que même si le docteur Z..., entendu par le magistrat instructeur a exprimé le sentiment de "s'être laissé forcer la main afin de conclure rapidement

sur le dôme du pavillon du toit du véhicule paraissait indiquer qu'il n'y avait pas eu de glissement accusé dans cette position renversée et d'autre part, (p. 6) que le véhicule roulait à une allure rapide

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 31 MARS 2021 La société Transports rapides

cause précise dans son dernier alinéa que "l'intervention d'image se déroule en 10 à 20 secondes après détection de l'alarme, permettant à la centrale de surveillance une réponse et une action très rapide

soi une faute ; qu'en revanche Jérôme Y... qui avait la responsabilité de cette réparation, aurait dû commander un câble de marque Volvo, en tout cas adapté au bateau, et poser le câble définitif rapidement

client et de préparer sa défense, sauf circonstances insurmontables ; que la délivrance d'un tel permis n'est pas même subordonnée à une demande de l'avocat et doit intervenir d'office, d'autant plus rapidement

drastiquement la perfusion d'ocytocine afin de provoquer l'accouchement, que les contractions liées à cette augmentation de la perfusion avaient entraîné l'asphyxie du fœtus imposant une délivrance rapide

chauffeur, il ne s'agissait pas pour Uber de le sanctionner mais de permettre que continue de fonctionner un système gagnant-gagnant, pour le chauffeur (qui trouve des clients dans les délais les plus rapides

perte d'une chance consiste dans la disparition d'une éventualité favorable ; qu'en se bornant à affirmer que le préjudice subi n'aurait consisté qu'en une perte de chance d'obtenir une réfection plus rapide

d'appel a retenu que la situation de Mme [V] n'était pas identique à celle des autres salariées avec lesquelles elle se comparait dans la mesure où celles-ci avaient atteint la condition d'âge très rapidement

que le placement décidé contre la volonté du deuxième requérant limitait fortement sa liberté personnelle et a appelé les autorités à prendre des mesures pour qu’il soit moins isolé et qu’il puisse rapidement

plongée sous-marine sur le site d'Arbatello (Corse-du-Sud), a présenté des signes d'essoufflement après être descendu à une profondeur de 28 mètres ; que, dans un mouvement de panique, il est remonté rapidement

Lyon, 22 septembre 2015), statuant en référé, que la société civile immobilière Multifood immobilier (la SCI) a décidé d'acquérir un terrain en vue d'y édifier un commerce de restauration rapide

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Véhicules intervention rapide

]                 ; Attendu que pour rejeter la qualification d'accident de trajet, l'arrêt retient qu'en empruntant un trajet à la fois le moins rapide de dix-huit minutes et le plus long de 6,6 kilomètres

première branche : Vu les articles 3 du code civil et 509 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un jugement du 11 juillet 2010, rendu par le tribunal rabbinique

Moyens produits au pourvoi n° Y 18-23.645 par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la société Les rapides du Littoral.